Résultat(s) 1 - 20 résultats de 21 pour la requête 'Scoffoni Guy', Temps de recherche: 0,18s Affiner les résultats
  1. 1
    Le droit à l'information administrative aux États-Unis : du modèle américain au système français de transparence
    par Scoffoni Guy
    Économica DL 1992
    Thèse ou mémoire
  2. 2
    Droit constitutionnel
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    Livre En ligne
  3. 3
    Droit constitutionnel
    Manuel
  4. 4
    Droit constitutionnel
    Manuel
  5. 5
    Droit constitutionnel
    Manuel
  6. 6
    Droit constitutionnel
    Manuel
  7. 7
    Droit constitutionnel
    Livre
  8. 8
    Droit constitutionnel
    Manuel
  9. 9
    Droit constitutionnel
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    Manuel
  10. 10
    Droit constitutionnel
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    Livre En ligne
  11. 11
    Droit constitutionnel
    Manuel
  12. 12
    Droit constitutionnel
    Manuel
  13. 13
    Droit constitutionnel
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    Manuel
  14. 14
    Droit des libertés fondamentales
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    Manuel
  15. 15
    Droit des libertés fondamentales
    Manuel
  16. 16
    La liberté d'expression et sa limitation : les enseignements de l'expérience américaine au regard d'expériences européennes, Allemagne, France et Convention européenne des droits de l'homme
    par Pech Laurent
    Presses universitaires de la Faculté de droit 2003
    Thèse ou mémoire
  17. 17
    Les rapports entre Cours suprêmes et législateurs dans les systèmes constitutionnels de Common law : recherches comparées sur la troisième voie du constitutionnalisme et la protection renouvelée des droits et libertés : États-Unis, Canada, Royaume-Uni
    par Bachert Audrey
    Librairie générale de droit et de jurisprudence, une marque de Lextenso DL 2019
    Thèse ou mémoire
  18. 18
    La légitimité du contrôle juridictionnel de la constitutionnalité des lois aux États-Unis : étude critique de l'argument contre-majoritaire
    par Fassassi Idris
    Dalloz 2017
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    Thèse ou mémoire En ligne
  19. 19
    La protection des droits et libertés au Royaume-Uni : recherche sur le Human Rights Act 1998 et les mutations du droit constitutionnel britannique face aux exigences de la Convention européenne des droits de l'homme
    par Duffy-Meunier Aurélie
    Fondation Varenne DL 2007
    Thèse ou mémoire
  20. 20
    Existe-t-il une exception française en matière de droits fondamentaux ? : actes du colloque du 17 et 18 novembre 2011
    Presses universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) 2013, cop. 2013
    Livre
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