Résultat(s) 1 - 19 résultats de 19 pour la requête 'Scoffoni Guy', Temps de recherche: 0,14s Affiner les résultats
  1. 1
    Le droit à l'information administrative aux États-Unis : du modèle américain au système français de transparence
    par Scoffoni Guy
    Économica DL 1992
    Thèse ou mémoire
  2. 2
    Droit constitutionnel
    Livre
  3. 3
    Droit constitutionnel
    Manuel
  4. 4
    Droit constitutionnel
    L'accès à cette ressource est géré par la BU.
    Accès en ligne Nantes Université
    Livre En ligne
  5. 5
    Droit constitutionnel
    Manuel
  6. 6
    Droit constitutionnel
    Manuel
  7. 7
    Droit constitutionnel
    Manuel
  8. 8
    Droit constitutionnel
    Manuel
  9. 9
    Droit constitutionnel
    Manuel
  10. 10
    Droit constitutionnel
    L'accès à cette ressource est géré par la BU.
    Accès en ligne Nantes Université
    Livre En ligne
  11. 11
    Droit constitutionnel
    Egalement en ligne : En ligne Via Droit constitutionnel
    Manuel
  12. 12
    Droit constitutionnel
    Egalement en ligne : En ligne Via Droit constitutionnel
    Manuel
  13. 13
    Droit des libertés fondamentales
    Egalement en ligne : En ligne Via Droit des libertés fondamentales
    Manuel
  14. 14
    Les rapports entre Cours suprêmes et législateurs dans les systèmes constitutionnels de Common law : recherches comparées sur la troisième voie du constitutionnalisme et la protection renouvelée des droits et libertés : États-Unis, Canada, Royaume-Uni
    par Bachert Audrey
    Librairie générale de droit et de jurisprudence, une marque de Lextenso DL 2019
    Thèse ou mémoire
  15. 15
    La liberté d'expression et sa limitation : les enseignements de l'expérience américaine au regard d'expériences européennes, Allemagne, France et Convention européenne des droits de l'homme
    par Pech Laurent
    Presses universitaires de la Faculté de droit 2003
    Thèse ou mémoire
  16. 16
    La légitimité du contrôle juridictionnel de la constitutionnalité des lois aux États-Unis : étude critique de l'argument contre-majoritaire
    par Fassassi Idris
    Dalloz 2017
    L'accès à cette ressource est géré par la BU.
    Accès en ligne Nantes Université
    Thèse ou mémoire En ligne
  17. 17
    La protection des droits et libertés au Royaume-Uni : recherche sur le Human Rights Act 1998 et les mutations du droit constitutionnel britannique face aux exigences de la Convention européenne des droits de l'homme
    par Duffy-Meunier Aurélie
    Fondation Varenne DL 2007
    Thèse ou mémoire
  18. 18
    Existe-t-il une exception française en matière de droits fondamentaux ? : actes du colloque du 17 et 18 novembre 2011
    Presses universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) 2013, cop. 2013
    Livre
  19. 19
    Droit des libertés fondamentales
    par Favoreu Louis
    Dalloz DL 2015
    Manuel
Réutiliser cette recherche: Flux RSS – Envoyer cette recherche par courriel – Enregistrer la recherche

Vous cherchez un article par son titre ?

Consultez notre mode d'emploi sur les accès aux ressources numériques et l'activation de Nantilien.