Résultat(s) 1 - 9 résultats de 9 pour la requête 'Sautel Gérard', Temps de recherche: 0,02s Affiner les résultats
  1. 1
    Cours d'histoire des institutions publiques depuis la Révolution française : Licence 3me année : 1967-1968
    par Sautel Gérard
    Les Cours de droit 1967-1968
    Manuel
  2. 2
    Études d'histoire du droit et de l'administration
    par Sautel Gérard
    Editions Panthéon-Assas DL 2015, cop. 2015
    Livre
  3. 3
    Histoire des institutions publiques depuis la Révolution française
    Livre
  4. 4
    Varia : études de droit romain : [Tome I]
    par Sautel Gérard, Bongert Yvonne, Perrin Bernard
    Recueil Sirey 1952
    Livre
  5. 5
    Histoire des institutions et des faits sociaux : [2] : Xe-XIXe siècle
    par Imbert Jean, Sautel Gérard, Boulet-Sautel Marguerite
    Presses universitaires de France 1961
    Livre
  6. 6
    Histoire des institutions et des faits sociaux : [I] : Des origines au Xe siècle
    par Imbert Jean, Sautel Gérard, Boulet-Sautel Marguerite
    Presses universitaires de France DL 1963
    Livre
  7. 7
    Histoire des institutions et des faits sociaux : Xe-XIX siècle
    Livre
  8. 8
    La commission de décentralisation de 1870 : contribution à l'étude de la décentralisation en France au XIXe siècle
    par Basdevant-Gaudemet Brigitte
    Presses universitaires de France 1973
    Livre
  9. 9
    Le tribunal de cassation et les pouvoirs sous la Révolution, 1790-1799
    par Halpérin Jean-Louis
    Librairie générale de droit et de jurisprudence 1987
    Thèse ou mémoire
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