Résultat(s) 1 - 17 résultats de 17 pour la requête 'Saint-Pau Jean-Christophe', Temps de recherche: 0,03s Affiner les résultats
  1. 1
    La preuve pénale : problèmes contemporains en droit comparé
    par Saint-Pau Jean-Christophe, Bergeaud Aurélie
    L'Harmattan DL 2013, cop. 2013
    Livre
  2. 2
    La responsabilité pénale des personnes morales : enjeux et perspectives d'une approche européenne harmonisée
    Thèse ou mémoire
  3. 3
    La légitimité de l'infraction
    Thèse ou mémoire
  4. 4
    Le changement climatique, quel rôle pour le droit privé ? : actes du colloque qui s'est tenu le 5 octobre 2018 à l'université Jean Moulin, Lyon 3
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    Livre En ligne
  5. 5
    Le préjudice en droit pénal
    par Rabut Gaëlle
    Dalloz DL 2016, cop. 2016
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    Thèse ou mémoire
  6. 6
    L'imputation dans la responsabilité pénale
    par Rousseau François
    Dalloz 2009
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  7. 7
    Essai d'une théorie générale des droits de la défense
    par Capdepon Yannick
    Dalloz 2013
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  8. 8
    Le droit à la preuve
    par Bergeaud Aurélie
    LGDJ DL 2010
    Thèse ou mémoire
  9. 9
    Droits de la personnalité
    LexisNexis impr. 2013, cop. 2013
    Livre
  10. 10
    La responsabilité pénale professionnelle
    par Bénéjat-Guerlin Murielle
    Dalloz 2012, cop. 2012
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    Thèse ou mémoire
  11. 11
    Le préjudice en droit pénal
    par Rabut Gaëlle
    Dalloz 2016, cop. 2016
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  12. 12
    L'imputation dans la responsabilité pénale
    par Rousseau François
    Dalloz 2009
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    Thèse ou mémoire
  13. 13
    La responsabilité pénale professionnelle
    par Bénéjat-Guerlin Murielle
    Dalloz 2012
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  14. 14
    La responsabilité pénale des personnes morales en Europe : une recherche pour la construction d'un modèle commun
    par Amalfitano Antonio
    l'Harmattan DL 2015, cop. 2015
    Thèse ou mémoire
  15. 15
    Essai d'une théorie générale des droits de la défense
    par Capdepon Yannick
    Dalloz 2013, cop. 2013
    Thèse ou mémoire
  16. 16
    Cliniques juridiques et enseignement clinique du droit
    par Aurey Xavier, Pitcho Benjamin
    LexisNexis C 2021
    Livre
  17. 17
    La responsabilité pénale des personnes morales : étude comparée
    Éd. Cujas impr. 2014, cop. 2014
    Livre
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