Résultat(s) 1 - 12 résultats de 12 pour la requête 'Rossetto Jean', Temps de recherche: 0,03s Affiner les résultats
  1. 1
    Les institutions politiques de la France
    par Rossetto Jean
    A. Colin 1992
    Livre
  2. 2
    Recherche sur la notion de constitution et l'évolution des régimes constitutionnels : juin 1982 : = Postface de Pierre Avril,...]
    par Rossetto Jean
    Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie 2019
    Thèse ou mémoire
  3. 3
    Droit de l'Union européenne : institutions et ordre juridique
    par Berramdane Abdelkhaleq, Rossetto Jean
    LGDJ DL 2013, cop. 2013
    Manuel
  4. 4
    Droit institutionnel de l'Union européenne
    par Berramdane Abdelkhaleq, Rossetto Jean
    Montchrestien DL 2005
    Livre
  5. 5
    Droit de l'Union européenne : institutions et ordre juridique
    par Berramdane Abdelkhaleq, Rossetto Jean
    LGDJ, une marque de Lextenso DL 2017
    Manuel
  6. 6
    La saisine du Conseil constitutionnel
    par Jan Pascal
    LGDJ DL 1999, cop. 1999
    Thèse ou mémoire
  7. 7
    Le triangle décisionnel communautaire à l'aune de la théorie de la séparation des pouvoirs : recherches sur la distinction des pouvoirs législatif et exécutif dans la Communauté
    par Roland Sébastien
    Bruylant 2008
    Thèse ou mémoire
  8. 8
    L'instance législative dans la pensée constitutionnelle révolutionnaire (1789-1799)
    par Achaintre Christophe
    Dalloz 2008
    Thèse ou mémoire
  9. 9
    La politique européenne d'immigration : [colloque, printemps 2008, à Tours]
    Éditions Karthala DL 2009
    Livre
  10. 10
    Regards sur le droit de l'Union européenne après l'échec du traité constitutionnel
    Presses universitaires François-Rabelais 2007
    Livre
  11. 11
    Les réformistes constitutionnels des années trente : aux origines de la Ve République
    par Pinon Stéphane
    LGDJ 2003
    Thèse ou mémoire
  12. 12
    La Commune de Paris de 1871 à l'épreuve du droit constitutionnel
    par Boisseau Pierre
    Les presses Universitaires de la Faculté de Droit de Clermont-Ferrand 2000
    Thèse ou mémoire
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