Résultat(s) 1 - 15 résultats de 15 pour la requête 'Pollaud-Dulian Frédéric', Temps de recherche: 0,02s Affiner les résultats
  1. 1
    Le droit de destination : le sort des exemplaires en droit d'auteur
    par Pollaud-Dulian Frédéric
    Librairie générale de droit et de jurisprudence cop. 1989
    Thèse ou mémoire
  2. 2
    Le droit de destination : le sort des exemplaires en droit d'auteur
    Thèse ou mémoire
  3. 3
    Droit de la propriété industrielle
    par Pollaud-Dulian Frédéric
    Montchrestien DL 1999
    Livre
  4. 4
    La propriété industrielle : propriété intellectuelle
    par Pollaud-Dulian Frédéric
    Economica DL 2022
    Livre
  5. 5
    Le droit d'auteur
    par Pollaud-Dulian Frédéric
    Economica cop. 2005
    Livre
  6. 6
    Le droit d'auteur : propriété intellectuelle
    par Pollaud-Dulian Frédéric
    Economica impr. 2014, cop. 2014
    Manuel
  7. 7
    La propriété industrielle : propriété intellectuelle
    par Pollaud-Dulian Frédéric
    Economica DL 2010, cop. 2011
    Livre
  8. 8
    Code de la propriété intellectuelle
    Livre
  9. 9
    Le principe de territorialité de la propriété intellectuelle
    par Bouche Nicolas
    L'Harmattan 2002
    Thèse ou mémoire
  10. 10
    La gestion collective des droits des auteurs en France et en Allemagne : quelle légitimité ?
    par Nérisson Sylvie
    IRJS éd. DL 2013
    Thèse ou mémoire
  11. 11
    Le principe de réparation intégrale en droit privé
    par Coutant-Lapalus Christelle
    Presses universitaires d'Aix-Marseille 2002, cop. 2002
    Thèse ou mémoire
  12. 12
    La brevetabilité des inventions : étude comparative de jurisprudence France-OEB
    Livre
  13. 13
    Code de la propriété intellectuelle
    par France
    Dalloz 2004
    Livre
  14. 14
    Code de la propriété intellectuelle : 2002
    par France
    Dalloz 2002
    Livre
  15. 15
    Code de la propriété intellectuelle
    par France
    Dalloz DL 2005, cop. 2005
    Livre
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