Résultat(s) 1 - 10 résultats de 10 pour la requête 'Nicod Marc', Temps de recherche: 0,03s Affiner les résultats
  1. 1
    Le formalisme en droit des libéralités
    par Nicod Marc
    Imprimerie la mouette 2000
    Livre
  2. 2
    La protection du concubin survivant
    par Baby Wilfried
    Defrénois impr. 2009
    Livre
  3. 3
    La dématérialisation des actes du procès civil
    par Dochy Marie
    Dalloz 2021
    L'accès à cette ressource est géré par la BU.
    Accès en ligne Nantes Université
    Livre En ligne
  4. 4
    La distinction des avantages matrimoniaux et des donations entre époux : essai sur une fiction disqualificative
    par Guiguet-Schielé Quentin
    Dalloz 2015, cop. 2015
    Egalement en ligne : En ligne Via La distinction des avantages matrimoniaux et des donations entre époux
    Thèse ou mémoire
  5. 5
    La distinction des avantages matrimoniaux et des donations entre époux : essai sur une fiction disqualificative
    par Guiguet-Schielé Quentin
    Dalloz 2015
    L'accès à cette ressource est géré par la BU.
    Accès en ligne Nantes Université
    Thèse ou mémoire En ligne
  6. 6
    La dématérialisation des actes du procès civil
    par Dochy Marie
    Dalloz 2021
    Egalement en ligne : En ligne Via La dématérialisation des actes du procès civil
    Thèse ou mémoire
  7. 7
    L'objet de la libéralité
    par Deville Sophie
    Defrénois DL 2012, cop. 2012
    Thèse ou mémoire
  8. 8
    Le solidarisme contractuel
    Economica DL 2004, cop. 2004
    Livre
  9. 9
    Les effets patrimoniaux du pacte civil de solidarité : l'invention d'une nouvelle forme de conjugalité
    par Baby Wilfried
    Defrénois, lextenso éditions DL 2013
    Thèse ou mémoire
  10. 10
    Études offertes à Jacques Combret
    Defrénois, une marque de Lextenso DL 2017
    Livre
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