Résultat(s) 1 - 8 résultats de 8 pour la requête 'Institut fédératif de recherche Mutation des normes juridiques', Temps de recherche: 0,10s Affiner les résultats
  1. 1
    La décentralisation 30 ans après
    par Institut fédératif de recherche Mutation des normes juridiques
    Presses de l'université de Toulouse 1 Capitole DL 2013, cop. 2013
    Livre
  2. 2
    Qu'en est-il de la simplification du droit ?
    par Institut fédératif de recherche Mutation des normes juridiques -- Colloque
    Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole DL 2010
    Livre
  3. 3
    La personnalité juridique : traditions et évolutions
    par Institut fédératif de recherche Mutation des normes juridiques -- Colloque
    Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole DL 2013, cop. 2013
    Livre
  4. 4
    L'effet corroboratif de la jurisprudence
    par Arnaud Charlotte
    Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole DL 2016
    Thèse ou mémoire
  5. 5
    L'entreprise et l'intelligence artificielle : les réponses du droit
    Livre
  6. 6
    Qu'en est-il du droit de la recherche ?
    par Larrieu Jacques
    Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole DL 2009
    Livre
  7. 7
    La tolérance
    Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole impr. 2013, cop. 2013
    Livre
  8. 8
    La territorialité de la laïcité : actes du colloque du 28 mars 2018
    Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole DL 2018
    Livre
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