Résultat(s) 1 - 13 résultats de 13 pour la requête 'Faberon Jean-Yves', Temps de recherche: 0,05s Affiner les résultats
  1. 1
    L'outre-mer français : la nouvelle donne institutionnelle
    par Faberon Jean-Yves
    la Documentation française C 2004
    Livre
  2. 2
    Les polices des activités maritimes
    par Faberon Jean-Yves
    Librairie générale de droit et de jurisprudence 1993
    Livre
  3. 3
    Droit des collectivités d'Outre-mer
    par Faberon Jean-Yves, Ziller Jacques
    LGDJ DL 2007
    Livre
  4. 4
    La maîtrise de l'énergie
    par Lesourd Jean-Baptiste, Faberon Jean-Yves
    Presses universitaires de France impr. 1994, cop. 1994
    Livre
  5. 5
    Territoires d'outre-mer et État de droit : le régime législatif de la Nouvelle-Calédonie : [actes du colloque, 30 août 1993]
    Dalloz 1994
    Livre
  6. 6
    La mer outre-mer : colloque organisé [à Montpellier] les 23 et 24 mars 2000
    l'Harmattan 2001
    Livre
  7. 7
    Le statut du territoire de Polynésie française : bilan de dix ans d'application, 1984-1994 : colloque organisé les 2 et 3 novembre 1994 : à l'Université française du Pacifique, Centre universitaire de Polynésie française
    Presses universitaires d'Aix-Marseille DL 1996, cop.1996
    Livre
  8. 8
    Le droit des collectivités autochtones
    par Karpe Philippe
    l'Harmattan DL 2008
    Thèse ou mémoire
  9. 9
    La loi d'orientation pour l'Outre-mer du 13 décembre 2000 : quelles singularités dans la France et l'Europe ? : colloque de Montpellier, 29-31 mai 2001
    Presses universitaires d'Aix-Marseille 2001
    Livre
  10. 10
    L'avenir statutaire de la Nouvelle-Calédonie : l'évolution des liens de la France avec ses collectivités périphériques
    par France -- Direction de la documentation française
    la Documentation française cop. 1997
    Livre
  11. 11
    L'outre-mer français : DOM, P-TOM, CTR
    par Doumenge Jean-Pierre
    A. Colin 2000
    Livre
  12. 12
    L'État pluriculturel et les droits aux différences : colloque organisé à Nouméa du 3 au 5 juillet 2002
    Bruylant 2003
    Livre
  13. 13
    L'évolution du statut de département d'outre-mer
    Presses universitaires d'Aix-Marseille 1999, cop. 1999
    Livre
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