Le juge du contrat et la clause résolutoire

Le juge du contrat et la clause résolutoire

Les parties, en insérant une clause résolutoire dans leur contrat peuvent exercer une réelle influence sur les pouvoirs du juge. En réalité au moyen de cette clause, ces parties cherchent à aménager les pouvoirs du juge aussi bien en amont à la conception, qu en aval dans la mise en œuvre de cette c...

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Auteurs principaux : Doka Boura Aude (Auteur), Briand Philippe juriste (Directeur de thèse), Fometeu Joseph (Directeur de thèse), Jiogue Grégoire (Rapporteur de la thèse), Lucas François-Xavier juriste (Rapporteur de la thèse), Ngnintedem Jean-Claude (Membre du jury)
Collectivités auteurs : Université de Nantes 1962-2021 (Organisme de soutenance), Ecole doctorale droit, science politique et philosophie Rennes ....-2015 (Ecole doctorale associée à la thèse), Université Bretagne Loire 2016-2019 (Autre partenaire associé à la thèse), Institut de Recherche en Droit Privé Nantes (Laboratoire associé à la thèse)
Format : Thèse ou mémoire
Langue : français
Titre complet : Le juge du contrat et la clause résolutoire / Aude Doka Boura; sous la direction de Philippe Briand et de Joseph Fometeu
Publié : 2017
Accès en ligne : Accès Nantes Université
Note sur l'URL : Accès au texte intégral
Note de thèse : Thèse de doctorat : Droit privé : Nantes : 2017
Sujets :
Résolution de contrat
Pouvoir discrétionnaire des juges
Contrats > Interprétation
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Thèses et écrits académiques

Internet

http://www.theses.fr/2017NANT3027/document