Résultat(s) 1 - 11 résultats de 11 pour la requête 'Deguergue Maryse', Temps de recherche: 0,03s Affiner les résultats
  1. 1
    Procédure administrative contentieuse
    par Deguergue Maryse
    Montchrestien 2003
    Manuel
  2. 2
    Jurisprudence et doctrine dans l'élaboration du droit de la responsabilité administrative
    par Deguergue Maryse
    Librairie générale de droit et de jurisprudence 1994
    Thèse ou mémoire
  3. 3
    La patrimonialisation en droit de l'environnement
    par Deffairi Meryem
    Institut de recherche juridique de la Sorbonne DL 2015
    Thèse ou mémoire
  4. 4
    Le droit de la responsabilité administrative à l'épreuve des fonds d'indemnisation
    par Frank Alexis
    l'Harmattan DL 2008
    Thèse ou mémoire
  5. 5
    Les obiter dicta du Conseil d'État statuant au contentieux
    par Lannoy Marie
    Dalloz 2016, cop. 2016
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    Accès en ligne Nantes Université
    Thèse ou mémoire En ligne
  6. 6
    L'art et le droit : écrits en hommage à Pierre-Laurent Frier
    Publications de la Sorbonne 2010
    Livre
  7. 7
    L'irrecevabilité en contentieux administratif français
    par Ciaudo Alexandre
    l'Harmattan impr. 2009
    Thèse ou mémoire
  8. 8
    Les obiter dicta du Conseil d'État statuant au contentieux
    par Lannoy Marie
    Dalloz 2016, cop. 2016
    Egalement en ligne : En ligne Via Les obiter dicta du Conseil d'État statuant au contentieux
    Thèse ou mémoire
  9. 9
    Justice et responsabilité de l'État
    Presses universitaires de France 2003
    Livre
  10. 10
    Les OGM en questions : sciences, politique et droit : actes du colloque des 17 et 18 septembre 2009, [Université de la Sorbonne, Paris]
    Publications de la Sorbonne 2013, cop. 2013
    Livre
  11. 11
    Confluences : mélanges en l'honneur de Jacqueline Morand-Deviller
    Montchrestien DL 2007
    Livre
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