Résultat(s) 1 - 11 résultats de 11 pour la requête 'Danet Jean juriste', Temps de recherche: 0,03s Affiner les résultats
  1. 1
    L'accessibilité au procès pénal des victimes atteintes d'autisme
    par Ando Hiromi, Danet Jean juriste
    [éditeur inconnu] 2015
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  2. 2
    La composition pénale : une première évaluation
    par Grunvald Sylvie, Danet Jean juriste
    L'Harmattan DL 2005
    Livre
  3. 3
    Les régulations des démarches de qualité en agro-alimentaire
    Thèse ou mémoire
  4. 4
    Les droits de la défense dans le procès pénal : du principe du contradictoire à l'égalité des armes
    Thèse ou mémoire
  5. 5
    Les droits de la défense dans le procès pénal : du principe du contradictoire à l'égalité des armes
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    Thèse ou mémoire En ligne
  6. 6
    La jurisprudence de la Chambre criminelle au travers d'une chronique
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    Thèse ou mémoire En ligne
  7. 7
    Les figures du procès au-delà des frontières
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    Livre En ligne
  8. 8
    Les données et informations à caractère personnel : essai sur la notion et ses fonctions
    Thèse ou mémoire
  9. 9
    De la peine patrimoniale au patrimoine pénal : essai pénologique, historique et prospectif
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    Thèse ou mémoire En ligne
  10. 10
    Le parquet du XXIe siècle
    Egalement en ligne : En ligne Via Le parquet du XXIe siècle
    Livre
  11. 11
    Le parquet du XXIe siècle
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    Livre En ligne
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