Résultat(s) 1 - 20 résultats de 20 pour la requête 'Communautés européennes -- Cour de justice', Temps de recherche: 0,05s Affiner les résultats
  1. 1
    Recueil de la jurisprudence de la Cour. Cour de justice des Communautés Européennes
    par Communautés européennes -- Cour de justice
    Cour de justice des Communautés Européennes 1959-1989
    La bibliothèque possède :
    BU Droit - Économie : (1959) - (1989), Cote : PDU400
    Consultable en ligne depuis la page Accès numérique à la jurisprudence
    Revue
  2. 2
    Aperçu des travaux de la Cour de justice des Communautés européennes ... et audiences solennelles
    par Communautés européennes -- Cour de justice
    Office des publications officielles des Communautés européennes 198?-
    La bibliothèque possède :
    BU Droit - Économie : (1988) Recouvre : (1986/87), Cote : PDU 576
    Revue
  3. 3
    Les Activités de la Cour de justice et du Tribunal de première instance des Communautés européennes
    par Communautés européennes -- Cour de justice
    Cour de justice des Communautés européennes 1990-
    La bibliothèque possède :
    BU Droit - Économie : no. 36 (1997) - (2004), Cote : PDU213
    Revue
  4. 4
    Recueil de la jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de première instance
    par Communautés européennes -- Cour de justice
    Office des publications officielles des Communautés européennes 1990-1992
    La bibliothèque possède :
    BU Droit - Économie : (1990) - (1992), Cote : PDU400
    Consultable en ligne depuis la page Accès numérique à la jurisprudence
    Revue
  5. 5
    Les juridictions des États membres de l'Union européenne : structure et organisation
    par Communautés européennes -- Cour de justice
    Office des publications officielles des Communautés européennes 2009
    Livre
  6. 6
    Architecture et oeuvres d'art à la cour de justice des communautés européennes
    par Communautés européennes -- Cour de justice
    Office des publications officielles des Communautés européennes 2002
    Livre
  7. 7
    Grands arrêts de la Cour de justice des Communautés européennes : Tome 2 : Libre circulation des marchandises, des personnes, des services et des capitaux, concurrence, dispositions fiscales, agriculture, transports, politiques économique, commerciale, sociale
    Livre
  8. 8
    Rapport annuel : aperçu des travaux de la Cour de justice et du Tribunal de première instance des Communautés européennes
    par Communautés européennes -- Cour de justice
    Office des publications officielles des Communautés européennes 1991-2008
    La bibliothèque possède :
    BU Droit : (1995) - (2000) Recouvre : ((1992/94) - (1999) ; (2003) Recouvre : ((2002) ; (2005) - (2008) Recouvre : ((2004) - (2007) [En magasin]
    Revue
  9. 9
    Recueil de la jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de première instance : Tables
    par Communautés européennes -- Cour de justice
    Office des publications officielles des Communautés européennes 1995-
    Revue
  10. 10
    Grands arrêts de la Cour de justice des communautés européennes
    Livre
  11. 11
    Grands arrêts de la Cour de justice des Communautés européennes : Tome 2 : Libre circulation des marchandises, des personnes, des services et des capitaux, concurrence, dispositions fiscales, agriculture, transports, politiques économique, commerciale, sociale
    Dalloz 1997, cop. 1997
    Livre
  12. 12
    Grands arrêts de la Cour de justice des Communautés européennes : 1 : Caractères généraux du droit communautaire, droit institutionnel, contrôle juridictionnel
    Dalloz 1994
    Livre
  13. 13
    Grands arrêts de la Cour de justice des Communautés européennes : 1 : Caractères généraux du droit communautaire, droit institutionnel, contrôle juridictionnel
    Dalloz 1983
    Livre
  14. 14
    Grands arrêts de la Cour de justice des Communautés européennes : 2 : Libre circulation des marchandises, des personnes, des services et des capitaux, concurrence, dispositions fiscales...
    Dalloz 1988
    Livre
  15. 15
    Répertoire de jurisprudence de droit communautaire : Série D : Convention du 27 septembre 1968
    Office des publications officielles des Communautés européennes 1994
    Livre
  16. 16
    Répertoire de jurisprudence de droit communautaire 1977-1990 : Jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de première instance des Communautés européennes, à l'exception de la jurisprudence relative au droit de la fonction publique européenne et à la Convention du 27 septembre 1968 concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions an matière civile et commerciale : 3 : Tables
    Office des publications officielles des Communautés européennes 1995
    Livre
  17. 17
    Répertoire de jurisprudence de droit communautaire 1977-1990 : Jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de première instance des Communautés européennes, à l'exception de la jurisprudence relative au droit de la fonction publique européenne et à la Convention du 27 septembre 1968 concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions an matière civile et commerciale : 1 : A à B-4
    Office des publications officielles des Communautés européennes 1995
    Livre
  18. 18
    Répertoire de jurisprudence de droit communautaire 1977-1990 : Jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de première instance des Communautés européennes, à l'exception de la jurisprudence relative au droit de la fonction publique européenne et à la Convention du 27 septembre 1968 concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions an matière civile et commerciale : 2 : B-5 à D
    Office des publications officielles des Communautés européennes 1995
    Livre
  19. 19
    Droit communautaire des droits fondamentaux : recueil de décisions de la Cour de Justice des Communautés européennes
    Nemesis 1999
    Livre
  20. 20
    Compétence judiciaire et exécution des jugements en Europe : actes du colloque sur l'interprétation de la Convention de Bruxelles par la Cour de justice européenne dans la perspective de l'espace judiciaire européen, Luxembourg, les 11 et 12 mars 1991
    Butterworths 1993
    Livre
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