Résultat(s) 1 - 9 résultats de 9 pour la requête 'Chavanne Albert', Temps de recherche: 0,02s Affiner les résultats
  1. 1
    Le nouveau régime des brevets d'invention : commentaire de la loi du 13 juillet 1978
    par Chavanne Albert, Azéma Jacques
    Sirey 1979, cop. 1979
    Livre
  2. 2
    Droit de la propriété industrielle
    par Chavanne Albert, Burst Jean-Jacques
    Dalloz DL 2012, cop. 2012
    Manuel
  3. 3
    Droit de la propriété industrielle
    par Chavanne Albert, Burst Jean-Jacques
    Dalloz DL 2006
    Livre
  4. 4
    Droit pénal général et procédure pénale
    Livre
  5. 5
    Traité du droit de la presse : ancien code de la presse de Barbier
    par Blin Henri, Chavanne Albert, Drago Roland
    Librairies techniques 1969
    Livre
  6. 6
    Le droit pénal des loisirs
    Livre
  7. 7
    L'Invention : sa brevetabilité, l'étendue de sa protection : Tome I : [La reconnaissance de l'invention]
    par Valancogne François
    Librairies techniques 1968
    Thèse ou mémoire
  8. 8
    La responsabilité pénale des médecins du chef d'homicide et de blessures par imprudence
    par Akida Mohamed
    Librairie générale de droit et de jurisprudence 1994
    Livre
  9. 9
    La Publicité mensongère en droit français et en droit fédéral suisse : (étude comparative de l'autonomie au civil et au pénal d'un délit économique)
    par Guinchard Serge
    Librairie générale de droit et de jurisprudence 1971
    Livre
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