Résultat(s) 1 - 16 résultats de 16 pour la requête 'Caudal Sylvie', Temps de recherche: 0,13s Affiner les résultats
  1. 1
    Culte, culture et domanialité publique : l'organisation de concerts dans les églises
    par Untermaier Élise, Caudal Sylvie
    Publication de l'Université Jean Moulin Lyon 3 2005
    Thèse ou mémoire
  2. 2
    Les règles générales en droit public français
    par Untermaier Élise
    LGDJ DL 2011
    Thèse ou mémoire
  3. 3
    La motivation en droit public
    Dalloz 2013, cop. 2013
    Egalement en ligne : En ligne Via La motivation en droit public
    Livre
  4. 4
    Propriété publique et droit de l'Union européenne
    par Roux Christophe
    LGDJ DL 2015, cop. 2015
    Thèse ou mémoire
  5. 5
    Les principes en droit
    Economica DL 2008
    Livre
  6. 6
    Les biens publics mobiliers
    par Tarlet Fanny
    Dalloz 2017
    Egalement en ligne : En ligne Via Les biens publics mobiliers
    Thèse ou mémoire
  7. 7
    La motivation en droit public
    Dalloz 2013
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    Accès en ligne Nantes Université
    Livre En ligne
  8. 8
    La liberté d'aller et venir à l'épreuve du domaine public naturel
    par Tarlet Fanny
    Publication de l'Université Jean Moulin Lyon 3 2010]
    Thèse ou mémoire
  9. 9
    La collégialité et les juridictions administratives à compétence générale
    par Herzig Yvan
    Publication de l'Université Jean Moulin Lyon 3 2010]
    Thèse ou mémoire
  10. 10
    Le contrôle parlementaire du pouvoir de nomination du président de la république
    par Testard Christophe
    Publication de l'Université Jean Moulin Lyon 3 2011]
    Thèse ou mémoire
  11. 11
    Les règles de droit public applicables aux personnes publiques transformées en société anonymes : conséquences juridiques de la privatisation statutaire des entreprises publiques
    par Breteau Lucien
    Publications de l' Université Jean Moulin Lyon 3 2013
    Thèse ou mémoire
  12. 12
    Le critère organique en droit administratif français
    par Murgue-Varoclier Paul-Maxence
    LGDJ une marque de Lextenso DL 2018
    Thèse ou mémoire
  13. 13
    Les biens publics mobiliers
    par Tarlet Fanny
    Dalloz 2017
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    Accès en ligne Nantes Université
    Thèse ou mémoire En ligne
  14. 14
    Les Collectivités locales et l'entreprise
    LGDJ 2002
    Livre
  15. 15
    Les relations entre collectivités territoriales : actes du colloque organisé le 28 janvier 2005
    l'Harmattan DL 2005
    Livre
  16. 16
    Décentralisation : urbanisme et environnement : actes de la journée d'études organisée par le
    Presses universitaires de Lyon 1983
    Livre
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