Résultat(s) 1 - 11 résultats de 11 pour la requête 'Caron Christophe', Temps de recherche: 0,11s Affiner les résultats
  1. 1
    Abus de droit et droit d'auteur
    par Caron Christophe
    Litec 1998
    Thèse ou mémoire
  2. 2
    Droit d'auteur et droits voisins
    par Caron Christophe
    LexisNexis DL 2013
    Manuel
  3. 3
    Droit d'auteur et droits voisins
    par Caron Christophe
    LexisNexis DL 2017
    Livre
  4. 4
    Droit d'auteur et droits voisins
    par Caron Christophe
    LexisNexis DL 2015
    Manuel
  5. 5
    Droit d'auteur et droits voisins
    par Caron Christophe
    LexisNexis DL 2020
    Manuel
  6. 6
    Le droit des biens
    Livre
  7. 7
    Les "nouveaux" biens : nouvelles qualifications ou nouveaux régimes ? : actes du XIIe colloque organisé par le Master recherche Droit privé général et Laboratoire de droit civil de l'Université Paris II Panthéon-Assas, 12 avril 2018, Conseil supérieur du notariat
    Egalement en ligne : En ligne Via Les "nouveaux" biens
    Livre
  8. 8
    Les "nouveaux" biens : nouvelles qualifications ou nouveaux régimes ? : actes du XIIe colloque organisé par le Master recherche Droit privé général et Laboratoire de droit civil de l'Université Paris II Panthéon-Assas, 12 avril 2018, Conseil supérieur du notariat
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    Accès en ligne Nantes Université
    Livre En ligne
  9. 9
    La qualification du contrat d'auteur
    par Raimond Sébastien
    Litec 2009
    Thèse ou mémoire
  10. 10
    La dualité de l'action en contrefaçon de droit d'auteur : contribution à la théorie des droits subjectifs
    par Masson Charles
    IRPI éditions DL 2019
    Thèse ou mémoire
  11. 11
    Droit d'auteur et droit commun des biens
    par Simler Christel
    Litec DL 2010
    Thèse ou mémoire
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