Résultat(s) 1 - 20 résultats de 103 pour la requête 'Tassel Yves', Temps de recherche: 0,04s Affiner les résultats
  1. 1
    Le statut juridique de l'entrepreneur de manutention dans la loi du 18 juin 1966 et le décret du 31 décembre 1966
    par Tassel Yves
    [s.n.] 1973
    Thèse ou mémoire
  2. 2
    L'affrètement d'espaces
    Thèse ou mémoire
  3. 3
    Le transport combiné dans les Etats membres de l'union économique et monétaire ouest-africaine (UEMOA)
    Thèse ou mémoire
  4. 4
    La navigabilité du navire
    Thèse ou mémoire
  5. 5
    Le quasi-contrat d'assistance : essai sur le droit maritime comme source de droit
    Thèse ou mémoire
  6. 6
    Le renouveau de la copropriété de navire
    Thèse ou mémoire
  7. 7
    Essai d'une théorie juridique du connaissement et des autres titres de transport maritime
    Thèse ou mémoire
  8. 8
    De la qualité juridique de transporteur maritime de marchandises : notion et identification
    Thèse ou mémoire
  9. 9
    Autonomie de volonté et ordre public au sein du conflit de lois relatif aux contrats maritimes
    Thèse ou mémoire
  10. 10
    Multimodal carrier liability in the United States and Canada : towards uniformity of applicable rules ?
    Thèse ou mémoire
  11. 11
    La situation juridique du destinataire porteur du connaissement
    Thèse ou mémoire
  12. 12
    A la recherche des règles d'York et d'Anvers
    par Kulturel Selin
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  13. 13
    Le consignataire du navire dans le transport maritime international : étude comparative avec le droit français
    par Abdul-Hay Imad Eldin
    [s.n.] 1997
    Thèse ou mémoire
  14. 14
    Le pavillon panaméen
    par Julia Yvan Pierre
    [s.n.] 1994
    Thèse ou mémoire
  15. 15
    Faut-il supprimer l'avarie commune ?
    par Filoche Laurence
    [s.n.] 1993
    Thèse ou mémoire
  16. 16
    La garantie des vices cachés dans le domaine de la vente de navires
    par Charpentier Benoit
    [s. n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  17. 17
    Les assurances maritimes en Grèce
    par Amiridis Elena
    [s.n.] 2000
    Thèse ou mémoire
  18. 18
    Le courtier d'assurances maritimes
    par Lino Christophe
    [s. n.] 1996
    Thèse ou mémoire
  19. 19
    Les lieux de refuge des navires
    par Domy Agathe
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  20. 20
    Les fautes de l'assuré et l'assurance maritime
    Thèse ou mémoire
Réutiliser cette recherche: Flux RSS – Envoyer cette recherche par courriel – Enregistrer la recherche

Vous cherchez un article par son titre ?

Consultez notre mode d'emploi sur les accès aux ressources numériques et l'activation de Nantilien.