Résultat(s) 1 - 20 résultats de 20 pour la requête 'Périnet-Marquet Hugues', Temps de recherche: 0,07s Affiner les résultats
  1. 1
    Permis de construire et opérations complexes
    Livre
  2. 2
    Droit de l'urbanisme et de la construction
    par Auby Jean-Bernard, Périnet-Marquet Hugues
    Montchrestien 1992, cop. 1992
    Livre
  3. 3
    Droit de l'urbanisme et de la construction
    Manuel
  4. 4
    Droit de l'urbanisme et de la construction
    Livre
  5. 5
    Droit de l'urbanisme et de la construction
    par Auby Jean-Bernard, Périnet-Marquet Hugues, Noguellou Rozen
    Librairie générale de droit et de jurisprudence, une marque de Lextenso DL 2017
    Livre
  6. 6
    Droit de l'urbanisme et de la construction
    par Auby Jean-Bernard, Périnet-Marquet Hugues, Noguellou Rozen
    LGDJ, un savoir-faire de Lextenso DL 2020
    Manuel
  7. 7
    Relecture critique du Contrat de construction de maison individuelle
    Accès en ligne
    Thèse ou mémoire En ligne
  8. 8
    Hommage à Philippe Malinvaud
    Egalement en ligne : En ligne Via Hommage à Philippe Malinvaud
    Livre
  9. 9
    Hommage à Philippe Malinvaud
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    Accès en ligne Nantes Université
    Livre En ligne
  10. 10
    Droit de la construction et de la promotion immobilière en Europe : vers une harmonisation de la protection du consommateur en droit de la construction ?
    par Kohl Benoît
    Bruylant 2008
    Thèse ou mémoire
  11. 11
    Les baux d'habitation après la loi ELAN
    Livre
  12. 12
    Changements d'usage des locaux d'habitation : de l'affectation à l'usage,la réforme de l'article L. 631-7 du CCH
    par Daudré Guillaume, Wallut Patrick
    Litec impr. 2010
    Livre
  13. 13
    La loi Élan
    LexisNexis copyright 2019
    Livre
  14. 14
    Changements d'usage des locaux d'habitation : les réformes de l'article L. 631-7 du Code de la construction et de l'habitation
    par Daudré Guillaume, Wallut Patrick
    LexisNexis DL 2016
    Livre
  15. 15
    Propositions de l'Association Henri Capitant pour une réforme du droit des biens
    Litec impr. 2009
    Livre
  16. 16
    Le risque pénal dans les opérations immobilières
    Livre
  17. 17
    Le syndic de copropriété
    par Vigneron Guy, Coutant-Lapalus Christelle
    LexisNexis impr. 2014, cop. 2014
    Livre
  18. 18
    Traité des baux d'habitation et professionnels
    par Pelletier Philippe
    Editions Le Moniteur DL 2021
    Livre
  19. 19
    Cent questions de servitudes de droit privé
    par Dubaele Thierry
    Éd. du CRIDON Nord-Est dimpr. 2014
    Livre
  20. 20
    Le droit du BIM (Building Information Modeling)
    par Richard David
    Lexis Nexis C 2020
    Livre
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