Showing 1,621 - 1,640 results of 1,690 for search 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', query time: 0.08s Refine Results
  1. 1621
    La Communauté internationale : contribution à la construction d'un nouveau paradigme du droit des gens
    by Cheneval Emmanuel, Fenet Alain
    [s.n.] 2009
    Thesis
  2. 1622
    La participation du citoyen aux décisions administratives en matière d'aménagement et d'environnement en droit thaïlandais
    Thesis
  3. 1623
    La capacité dans les contrats
    Thesis
  4. 1624
    L'influence du droit communautaire sur la régulation publique de la concurrence dans les pays d'Europe de l'Est
    Thesis
  5. 1625
    L'immunité civile de l'employeur : étude critique
    Thesis
  6. 1626
    Situation juridique des détroits internationaux dans l'ancien et le nouveau droit de la mer
    by Frah Azedine
    [s.n.] 1996
    Thesis
  7. 1627
    Le contrat non négocié
    Thesis
  8. 1628
    Le litige, le juge et l'assureur de protection juridique
    by Gauvin Fanny, Desdevises Yvon
    [s.n.] 2009
    Thesis
  9. 1629
    De la qualité juridique de transporteur maritime de marchandises : notion et identification
    Thesis
  10. 1630
    Autorité, justices et droit en pays de marches séparantes : l'île de Bouin (XVIe-XVIIIe siècles)
    by Brochard François-Xavier
    [s. n.] 2010
    Thesis
  11. 1631
    L'exploitation commerciale du navire affrété en droit français et comparé
    by Jouidi Driss
    [s.n.] 1994
    Thesis
  12. 1632
    L'intérêt de l'entreprise et le droit du travail français : contribution à l'étude de la notion et de ses fonctions
    Thesis
  13. 1633
    Déchets ménagers : le transfert des responsabilités opérationnelles et financières vers le producteur initial : étude de droit comparé franco-italien, les exemples des villes de Nantes et de Naples
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    Thesis Online
  14. 1634
    Régulations nationales et européenne de la profession vétérinaire
    Faculté de droit et des sciences politiques 1989?
    Book
  15. 1635
    La fin programmée de l'agriculture biologique ? : analyse de la remise en cause d'un mode de production durable sous l'angle du droit
    by Moÿ Anne-Charlotte
    [s.n.] 2007
    Thesis
  16. 1636
    L'abandon du projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes : quels enseignements ?
    by Van Lang Agathe, Lormeteau Blanche
    Presses universitaires de Rennes DL 2021
    Book
  17. 1637
    Etat des mains-courantes des commissariats et postes de police de la ville de Nantes
    Book
  18. 1638
    La loi de sauvegarde des entreprises : quelles procédures ? quelles responsabilités ? : Colloque du vendredi 24 février 2006
    Litec 2007
    Book
  19. 1639
    Le droit de reproduction des oeuvres de l'esprit dans l'environnement numérique
    Thesis
  20. 1640
    L'analyse économique du droit d'auteur face au défi d'une gestion collective mondiale des droits en ligne
    by Pérez Gómez Ana Maria
    [s. n.] 2012
    Thesis
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