Showing 1,361 - 1,380 results of 1,690 for search 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', query time: 0.07s Refine Results
  1. 1361
    Le principe de neutralité technologique et le droit d'auteur
    by Plard Bérangère
    [s.n.] 2008
    Thesis
  2. 1362
    La gestion des déchets ménagers en Algérie : de nouveaux instruments et institutions pour une meilleure protection de l'environnement
    Thesis
  3. 1363
    Droit d'auteur et traduction
    by Dosdat Aline
    [s.n.] 2004
    Thesis
  4. 1364
    Les mesures de protection du logement familial
    by Ziegler Hervé
    [s. n.] 2009
    Thesis
  5. 1365
    La réparation du dommage écologique en droit français : entre urgence environnementale et réticences conceptuelles
    by Bouchon Gaëlle
    [s. n.] 2009
    Thesis
  6. 1366
    La rétractation du juge administratf
    by Constant Anne-Laure
    [s.n.] 2009
    Thesis
  7. 1367
    Les contrats d'intégration et de coopération
    by Le Saux Garlonn
    [s.n.] 2004
    Thesis
  8. 1368
    Etude de la réglementation sur les Novel foods en Europe et aux Etats-Unis
    by Vaux Aurélie
    [s.n.] 2006
    Thesis
  9. 1369
    Les spécificités de l'organisation interprofessionnelle du secteur de la pêche maritime et des cultures marines face au modèle agricole
    by Lodé Pascale
    [s.n.] 2004
    Thesis
  10. 1370
    Développement d'activités agricoles et commerciales : impacts sur la création, la vie et la transmission des entreprises
    by Coutzac Cécilia
    [s.n.] 2004
    Thesis
  11. 1371
    Les contraintes aux échanges de produits agroalimentaires au sein du Marché Unique Européen
    by Guérin Julie
    [s.n.] 2006
    Thesis
  12. 1372
    La nouvelle loi de sauvegarde des entreprises : Loi n° 2005-845 du 26 juillet 2005
    by Bouziane Fatima
    [s.n.] 2006
    Thesis
  13. 1373
    La transparence dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs de l'industrie agroalimentaire
    by Chagnaud Claire
    [s.n.] 2006
    Thesis
  14. 1374
    L'épandage des boues d'épuration urbaines sur les sols agricoles : quels recours pour l'agriculteur face au producteur de boues en cas de dommage ?
    by Chaudron Cédric
    [s.n.] 2004
    Thesis
  15. 1375
    Analyse du contrat de pré-installation en agriculture
    by Carudel Nathalie
    [s.n.] 2004
    Thesis
  16. 1376
    Les signes officiels de qualité et les marques de distributeurs : droit des biens ? : l'exemple des fruits et légumes
    by Paganini Estelle
    [s.n.] 2004
    Thesis
  17. 1377
    Les effets juridiques de la mise sous assurance qualité des services vétérinaires
    by Soullard Benoît
    [s.n.] 2004
    Thesis
  18. 1378
    Agriculture et environnement : la conditionnalité des aides directes introduite par la réforme de la pAC de 2003
    by Mathieu Aude
    [s.n.] 2004
    Thesis
  19. 1379
    L'impact sur les entreprises des nouvelles mesures protectrices des droits et libertés des personnes physiques en matière d'informatique et de commerce électronique
    by Berger Elodie
    [s.n.] 2006
    Thesis
  20. 1380
    Le bien-être animal : vers une évolution au plan international du régime juridique des animaux
    by Bayle Marie-Camille
    [s.n.] 2006
    Thesis
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