Résultat(s) 1 361 - 1 380 résultats de 1 690 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,08s Affiner les résultats
  1. 1361
    Droit d'auteur et traduction
    par Dosdat Aline
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  2. 1362
    Les mesures de protection du logement familial
    par Ziegler Hervé
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  3. 1363
    La réparation du dommage écologique en droit français : entre urgence environnementale et réticences conceptuelles
    par Bouchon Gaëlle
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  4. 1364
    La rétractation du juge administratf
    par Constant Anne-Laure
    [s.n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  5. 1365
    Les limites aux droits des auteurs des oeuvres audiovisuelles
    par Leveillé-Nizerolle Alexia
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  6. 1366
    L' Emergence d'une politique criminelle européenne autour de la prostitution
    par Richard Jérôme
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  7. 1367
    Les spécificités de l'organisation interprofessionnelle du secteur de la pêche maritime et des cultures marines face au modèle agricole
    par Lodé Pascale
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  8. 1368
    La transparence dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs de l'industrie agroalimentaire
    par Chagnaud Claire
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  9. 1369
    Développement d'activités agricoles et commerciales : impacts sur la création, la vie et la transmission des entreprises
    par Coutzac Cécilia
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  10. 1370
    Les contraintes aux échanges de produits agroalimentaires au sein du Marché Unique Européen
    par Guérin Julie
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  11. 1371
    Les effets juridiques de la mise sous assurance qualité des services vétérinaires
    par Soullard Benoît
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  12. 1372
    Les signes officiels de qualité et les marques de distributeurs : droit des biens ? : l'exemple des fruits et légumes
    par Paganini Estelle
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  13. 1373
    La nouvelle loi de sauvegarde des entreprises : Loi n° 2005-845 du 26 juillet 2005
    par Bouziane Fatima
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  14. 1374
    Agriculture et environnement : la conditionnalité des aides directes introduite par la réforme de la pAC de 2003
    par Mathieu Aude
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  15. 1375
    Les contrats d'intégration et de coopération
    par Le Saux Garlonn
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  16. 1376
    Etude de la réglementation sur les Novel foods en Europe et aux Etats-Unis
    par Vaux Aurélie
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  17. 1377
    L'impact sur les entreprises des nouvelles mesures protectrices des droits et libertés des personnes physiques en matière d'informatique et de commerce électronique
    par Berger Elodie
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  18. 1378
    Le bien-être animal : vers une évolution au plan international du régime juridique des animaux
    par Bayle Marie-Camille
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  19. 1379
    Etude des accords internationaux de prestations de services dans la relation fournisseur - distributeur
    par Goullet de Rugy Gaëtan
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  20. 1380
    L'analyse critique du Droit positif relatif à l'application de l'article L 442-6.5° du Code de commerce : la sanction de brusque rupture des relations commerciales
    par Luisetto Loïc
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
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