Résultat(s) 1 341 - 1 360 résultats de 1 690 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,04s Affiner les résultats
  1. 1341
    La rémunération de l'artiste interprète
    par Blondeau Julie
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  2. 1342
    Distribution sélective, vente en ligne et droit du marché
    par Miroux Grégory
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  3. 1343
    La protection douanière de la propriété intellectuelle
    par Guétin Aurélie
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  4. 1344
    L' effectivité internationale des principes de gestion forestière durable
    par Dhier Geoffroy
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  5. 1345
    Les régimes spéciaux de retraite et le principe d'égalité
    par Volps David
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  6. 1346
    Les aspects contemporains de l'interdiction maritime
    par Malafosse Amélie
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  7. 1347
    L'élément humain dans les assurances maritimes
    par Sardin Charles
    [s.n.] 2005
    Livre
  8. 1348
    La rémunération des dirigeants d'entreprise
    par Rubin Tiphaine
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  9. 1349
    L'article L 111-1-4 du Code de l'Urbanisme: maîtriser l'urbanisation en entrée de ville
    par Urien Christophe
    [s.n.] 1998-1999
    Thèse ou mémoire
  10. 1350
    Le régime de la preuve en matière d'accident du travail
    par Charuel Thomas
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  11. 1351
    De la loi du 9 juin 1992 modifiant le régime du travail dans les ports maritimes : une réforme nécessaire du statut des dockers
    par Bordereaux Laurent
    [s.n.] 1993
    Thèse ou mémoire
  12. 1352
    "La mise en place de la réglementation de la pêche au thon germon dans l'Atlantique Nord-Est"
    par Henry Emmanuelle
    [s.n.] 1994
    Thèse ou mémoire
  13. 1353
    L' évolution de l'aquaculture vers une aquaculture durable
    par Even Ségolène
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  14. 1354
    Le projet "One shot" : étude du règlement d'exemption n°330/2010 du 20 avril 2010 au travers d'un cas concret
    par Catusse Mathieu
    [s. n.] 2010
    Thèse ou mémoire
  15. 1355
    La fiscalité du droit d'auteur
    par Karila Florence
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  16. 1356
    Parc naturel régional, urbanisme, et environnement : leurs relations : l'exemple de la Brière
    par Boulzennec Gwenn
    [s.n.] 1999
    Thèse ou mémoire
  17. 1357
    Le financement de la campagne présidentielle de 2007 et son contrôle
    par Daguin Thomas
    [s.n.] 2007
    Livre
  18. 1358
    L'hypothèque maritime en droit comparé franco-polonais
    par Clenet-Barska Katarzyna
    [s.n.] 1993
    Thèse ou mémoire
  19. 1359
    Le principe de neutralité technologique et le droit d'auteur
    par Plard Bérangère
    [s.n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  20. 1360
    La gestion des déchets ménagers en Algérie : de nouveaux instruments et institutions pour une meilleure protection de l'environnement
    Thèse ou mémoire
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