Résultat(s) 1 021 - 1 040 résultats de 1 690 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,05s Affiner les résultats
  1. 1021
    L'assurance plaisance
    par Pialoux Guillaume
    [s.n.] 2000
    Thèse ou mémoire
  2. 1022
    La responsabilité des organismes de contrôle agrées par l'Institut national de l'origine et de la qualité
    par Collart Dutilleul Camille
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  3. 1023
    La certification européenne des navires de plaisance : appréhension des risques et répartition des responsabilités
    par Couëspel du Mesnil Renaud
    [s.n.] 1998
    Thèse ou mémoire
  4. 1024
    Pratiques et évolutions de la médecine au sein de la marine française
    par Varin Luc
    [s.n.] 2013
    Thèse ou mémoire
  5. 1025
    L'évolution du droit maritime international en matière de saisie conservatoire des navires
    par Rougetet Karine
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  6. 1026
    La responsabilité civile et pénale des fabricants et des distributeurs agroalimentaires du fait des denrées alimentaires
    par Jomard-Charvieux Stéphanie
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  7. 1027
    L'assurance-vie et le droit patrimonial de la famille
    par Misson Charlotte
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  8. 1028
    Les syndicats SUD (solidaires-unitaires et démocratiques)
    par Latimier David
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  9. 1029
    L'encadrement juridique de la protection et de la mise en valeur des espaces naturels en France
    par Broband Yann
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  10. 1030
    La protection du consommateur dans le cadre du crédit affecté : une protection mise à mal suite à une certaine pratique du démarchage
    par Shir Alvand
    [s. n.] 2013
    Thèse ou mémoire
  11. 1031
    Un espace marin remarquable : le lagon polynésien
    par Perdriau Wong Catherine
    [s.n.] 2008
    Livre
  12. 1032
    La régulation du commerce international des aliments et la protection des consommateurs : l'exemple indien et la tentation protectionniste
    par Pascal Thibaud
    [s. n.] 2013
    Thèse ou mémoire
  13. 1033
    La << responsabilisation >> de l'assuré social : le cas de l'assurance maladie
    par Lecollinet Angélique
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  14. 1034
    Le nouveau PACS
    par Fiedorczuck Marta
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  15. 1035
    Les limites de la marge nationale d'appréciation et la liberté d'expression : étude comparée de la jurisprudence de la Cour européenne de la Cour interaméricaine des droits de l'homme
    par Barbosa Delgado Francisco R.
    [s. n.] 2010
    Accès en ligne
    Thèse ou mémoire En ligne
  16. 1036
    Les mesures conservatoires à l'égard des pays non signataires du Protocole de Kyoto
    par Herbeaux Cendrine
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  17. 1037
    Les effets des techniques de clonage sur le statut du corps humain : Renforcement de la protection de l'être humain-personne et réification du statut juridique de l'embryon
    par Triscos Stéphanie
    [s.n.] 1999
    Thèse ou mémoire
  18. 1038
    La stratégie normative de l'Organisation maritime internationale (OMI)
    Accès en ligne
    Thèse ou mémoire En ligne
  19. 1039
    La localisation de l'execution du contrat selon l'article 5-1 de la convention de Bruxelles du 27 septembre 1968 et du règlement du 22 décembre 2000 relatif à la compétence juridictionnelle
    par Leung Hélène
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  20. 1040
    La notion d'équité dans le contentieux international des délimitations maritimes
    par Drisch Jérémy
    [s.n.] 2009
    Thèse ou mémoire
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