Résultat(s) 861 - 880 résultats de 1 690 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,06s Affiner les résultats
  1. 861
    Le contentieux de l'amnistie devant la chambre criminelle de la cour de cassation depuis 1981
    par Burgaud Marie-Charlotte
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  2. 862
    La responsabilité pénale de l'employeur en matière d'hygiène et de sécurité
    par Le Borgnic Manon
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  3. 863
    Le droit de la concurrence à l'épreuve des marchés émergents en ligne
    par Herzog-Bufalo Judith
    [s. n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  4. 864
    La sous-traitance internationale : Avco marine et les chantiers de l'Atlantique
    par Plucinski Marie-Adélaïde
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  5. 865
    Lefinancement de la thèse
    Faculté de Droit et Sciences Politiques de Nantes DL 2006
    Livre
  6. 866
    La mise en oeuvre juridique de la gestion participative pour la conservation des ressources naturelles : l'exemple du parc national du Haut Niger (République de Guinée) : [par A. Francheteau]
    par Francheteau A.
    [s. n.] 1997
    Thèse ou mémoire
  7. 867
    La protection de la vie privée face au droit à l' information
    par Rouillac François
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  8. 868
    L' effectivité des normes émanant de l'organisation maritime internationale
    par Lefebvre Hélène
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  9. 869
    L'application du Règlement n° 1169/2011 dit "INCO" aux filiales de distribution (sociétés de négoce) d'une industrie agroalimentaire et ses conséquences en termes de responsabilité
    par Blaise Gaëlle
    [s. n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  10. 870
    Les contrats pétroliers d'exploration et de production offshore
    par Pinault Tanguy
    [s.n.] 1997
    Thèse ou mémoire
  11. 871
    Les prud'homies de pêcheurs en Méditerranée : de la corporation à la communauté de pêche
    par Péhau Nicolas
    [s. n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  12. 872
    L'information des consommateurs sur les denrées alimentaires : réflexions, enjeux et perspectives à la lumière du nouveau Règlement européen éponyme
    par Lehoux Frédérique
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  13. 873
    Politiques et droit de la sécurité maritime en Europe : la problématique de la communautarisation des normes
    par Rialland Benjamin
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  14. 874
    L'inspection syndicale des conditions de travail et d'emploi : l'exemple de l'ITF : la Fédération Internationale des Ouvriers du Transport
    par Tallonneau Laure
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  15. 875
    Le contrat de recherche et développement : outil de coopération entre la recherche publique et l'industrie
    par Lafargue Sébastien
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  16. 876
    L'exécution forcée des obligations de faire
    par Potier Dorothée
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  17. 877
    La destruction de l'oeuvre
    par Golvet Adeline
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  18. 878
    Le droit d'auteur des journalistes
    par Prevot Marie-Aude
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  19. 879
    Contribution à l'étude du droit de la plaisance
    par Le joliff Nisha
    [s. n.] 2001
    Thèse ou mémoire
  20. 880
    L' aléa dans les contrats a priori commutatifs : essai de théorie générale à partir de l' analyse de l'aléa dans différents contrats de vente : vente d'une oeuvre d'art , d'un bien grevé d'usufruit , d'une chose future et vente assortie de clause de non-garantie
    par Rousseau Isabelle
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
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