Showing 481 - 500 results of 1,671 for search 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', query time: 0.05s Refine Results
  1. 481
    Les lieux de refuge des navires
    by Domy Agathe
    [s.n.] 2004
    Book
  2. 482
    L' incrimination de la mendicité dans la loi du 18 mars 2003
    by Thomas Elise
    [s.n.] 2005
    Thesis
  3. 483
    L' irresponsabilité pénale du malade mental : un principe en évolution
    by Pellegry Claire
    [s.n.] 2006
    Thesis
  4. 484
    Les présomptions de salariat et de travail indépendant
    by Bessonnet Nancy
    [s. n.] 2010
    Thesis
  5. 485
    La légitimité des organistions interprofessionnelles agricoles : représentativité de la production et cotisations volontaires obligatoires
    by Bouillot Pierre-Etienne
    [s. n.] 2009
    Thesis
  6. 486
    La reconnaissance d'un droit à la formation professionnelle continue ?
    by Kotti Valérie
    [s. n.] 2011
    Thesis
  7. 487
    Le contrat d'enregistrement exclusif
    by Le Leuch Soazig
    [s.n.] 2007
    Thesis
  8. 488
    La rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée
    by Pastre Sarah
    [s. n.] 2009
    Thesis
  9. 489
    Les titres communautaires de propriété intellectuelle face à l'élargissement de l'Union européenne
    by Dupain Esther
    [s.n.] 2004
    Thesis
  10. 490
    La pénibilité au travail des médecins anesthésistes-réanimateurs
    by Durand Marilia
    [s. n.] 2011
    Thesis
  11. 491
    La règlementation du stationnement des nomades
    Thesis
  12. 492
    Le cumul de protection en matière de propriété intellectuelle
    by Le Guen Alice
    [s.n.] 2005
    Thesis
  13. 493
    Le consommateur face au marché de l' accès à la justice et au droit
    Thesis
  14. 494
    L' espace maritime congolais
    by Batoudila Chrystom
    [s.n.] 2008
    Thesis
  15. 495
    Responsabilité et indemnisation du risque nucléaire dans le transport maritime de substances radioactives sous l'angle de la responsabilité Civile Nucléaire
    by Baussais Sébastien
    [s.n.] 1998
    Thesis
  16. 496
    La réforme du CDPMM à la lumière de l'infraction de mise en danger d'autrui
    by Navenot Maud
    [s.n.] 2003
    Thesis
  17. 497
    Les freins et moteurs au développement du photovoltaïque en France
    by Casties David
    [s. n.] 2009
    Thesis
  18. 498
    The relevance of the new provisions on origin labelling of Regulation 1169/2011 on food information to consumers
    by Coudoin Flavie
    [s. n.] 2013
    Thesis
  19. 499
    La reconversion du sportif radié des listes de haut niveau : étude comparée des emplois dits "réservés" dans les établissements publics et privés
    by Bizolon Pascal
    [s.n.] 2005
    Thesis
  20. 500
    Travail et gouvernance des sociétés commerciales
    by Rougé Jean-François
    [s.n.] 2003
    Thesis
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