Résultat(s) 361 - 380 résultats de 1 671 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,03s Affiner les résultats
  1. 361
    La mise en place du principe d'égale concurrence dans la libéralisation du transport ferroviaire international de voyageurs
    par Pranyies Sandy
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  2. 362
    La protection du consommateur face aux dérives trompeuses de la publicité
    par Cornou pierre
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  3. 363
    La décision du 18 juin 2010 et l'indemnisation des victimes d' acidents professionnels dus à une faute inexcusable de l'employeur
    par Brier Vanessa
    [s. n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  4. 364
    L'ouverture à la concurrence du secteur des paris hippiques
    par Benoit Gaêlle
    [s.n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  5. 365
    Rôle des partenaires sociaux en Finlande : un élément clé pour une réussite du modèle scandinave
    par Clergeau Marie-Astrid
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  6. 366
    Le contrat de travail : entre liberté contractuelle et approche institutionnelle
    par Puissilieux Claire
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  7. 367
    Le pavillon panaméen
    par Julia Yvan Pierre
    [s.n.] 1994
    Thèse ou mémoire
  8. 368
    La protection du salarié détaché dans le cadre d'une prestation de service intracommunautaire
    par Laverton Dorothée
    [s.n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  9. 369
    La politique foncière du conservatoire du littoral
    Thèse ou mémoire
  10. 370
    L'absent et le droit à l'assistance d'un avocat après l'arrêt Krombach de la cour européenne des droits de l'homme
    par Parquic Alexandre
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  11. 371
    La notion de punitive damages dans le cadre des pollutions maritimes
    par Dubois Ronan
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  12. 372
    La construction du contrat de construction navale
    par Bafoin Nicolas
    [s.n.] 1994
    Thèse ou mémoire
  13. 373
    La compétence pénale en matière d'abordage en haute mer
    par Fougeron Nina
    [s.n.] 2014
    Thèse ou mémoire
  14. 374
    La contrefaçon de brevet visée à l'article L. 613-17-2 du code de la propriété intellectuelle
    par Sauviat Aurore
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  15. 375
    L'activité de recherche scientifique marine : Dualité pratique et juridique
    par Guilloux Bleuenn
    [s.n.] [2003]
    Thèse ou mémoire
  16. 376
    L' applicabilité du droit de la mer face à la piraterie moderne : une nécessaire mobilisation internationale
    par Morel Audrey
    [s.n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  17. 377
    Les normes relatives à la durée du temps de travail à la Marine Marchande : Présentation, articulation, innovation
    par Dupé Céline
    [s.n.] 2009
    Livre
  18. 378
    Le consignataire du navire en droit syrien
    par Abdul-Hay Imad Eldin
    [s.n.] 1994
    Thèse ou mémoire
  19. 379
    L' acquisition du caractère distinctif par l'usage en droit des marques : article L. 711-2 IN FINE du Code de la propriété intellectuelle
    par Meireles Sarah
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  20. 380
    Le parachèvement du cadre juridique de la protection des intérêts des investisseurs sur le marché de la bourse Vietnamienne
    par PHAM Tuan Anh
    [s. n.] 2008
    Thèse ou mémoire
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