Showing 181 - 200 results of 1,690 for search 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', query time: 0.04s Refine Results
  1. 181
    La notion de personne de confiance
    by Bonnet Romain
    [s.n.] 2005
    Thesis
  2. 182
    Le droit pénal de la propriété intellectuelle
    by Jerphanion Philippine, de
    [s. n.] 2011
    Thesis
  3. 183
    Les fondements de la prescription de l'action publique dans la doctrine depuis 1950
    by Rzetelny Elodie
    [s.n.] 2004
    Thesis
  4. 184
    La prévention par la tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles après la réforme de 2010
    by Breger Clémence
    [s. n.] 2012
    Thesis
  5. 185
    L'obligation de garantie dans les contrats de cession de droits de propriété industrielle
    by Moret Morgan
    [s.n.] 2008
    Thesis
  6. 186
    Droit architecture et développement durable
    by Pedel Alice
    [s.n.] 2006
    Thesis
  7. 187
    Le transit portuaire au sein de l' union économique et monétaire ouest africaine (UEMOA)
    by Sonko Moussa
    [s.n.] 2008
    Thesis
  8. 188
    La jurisprudence de l'office européen des brevets, source du droit des brevets
    by Perdreau Dominique
    [s.n.] 2005
    Thesis
  9. 189
    La composition pénale à Nantes
    by Julien Sabine
    [s.n.] 2003
    Thesis
  10. 190
    L' égalité juridique en droit interne : de l'égalité formelle à l'égalité réelle
    by Signor Benoit
    [s.n.] 2007
    Thesis
  11. 191
    La mutation des fonctions armatoriales dans le commerce maritime moderne
    by Bougataya Ibtissam
    [s.n.] 2007
    Thesis
  12. 192
    Jurisprudence et formation du droit du travail dans l'entre-deux guerres
    by Leray Isabelle
    [s. n.] 1992
    Thesis
  13. 193
    La formation professionnelle continue dans les TPE / PME
    by Giraud Sara
    [s. n.] 2011
    Thesis
  14. 194
    Vérité et filiation
    by Deredec Jérôme
    [s. n.] 2008
    Thesis
  15. 195
    Les réponses du droit aux crises sanitaires : actes du colloque des 8 et 9 octobre 2015, Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes
    L'Harmattan C 2016
    Book
  16. 196
    Le projet de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel : un défi séculaire à l'épreuve de l'obligation de concertation avec le public
    by Lethiec Céline
    [s.n.] 2003
    Thesis
  17. 197
    Le prêt de joueurs professionnels
    by Wallez Guillaume
    [s.n.] 2007
    Thesis
  18. 198
    Le transport routier de marchandises en Europe
    by Léon Inmaculada
    [s.n.] 2005
    Thesis
  19. 199
    Le refus de la densification urbaine : le cas du village de l'Orvasserie à Saint-Herblain
    by Rezé Thomas
    [s. n.] 2011
    Thesis
  20. 200
    Droit d'auteur et espace public
    by Luneau Mélanie
    [s.n.] 2009
    Thesis
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