Résultat(s) 1 621 - 1 640 résultats de 1 690 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,05s Affiner les résultats
  1. 1621
    La Communauté internationale : contribution à la construction d'un nouveau paradigme du droit des gens
    par Cheneval Emmanuel, Fenet Alain
    [s.n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  2. 1622
    La participation du citoyen aux décisions administratives en matière d'aménagement et d'environnement en droit thaïlandais
    Thèse ou mémoire
  3. 1623
    La capacité dans les contrats
    Thèse ou mémoire
  4. 1624
    L'influence du droit communautaire sur la régulation publique de la concurrence dans les pays d'Europe de l'Est
    Thèse ou mémoire
  5. 1625
    L'immunité civile de l'employeur : étude critique
    Thèse ou mémoire
  6. 1626
    Situation juridique des détroits internationaux dans l'ancien et le nouveau droit de la mer
    par Frah Azedine
    [s.n.] 1996
    Thèse ou mémoire
  7. 1627
    Le contrat non négocié
    Thèse ou mémoire
  8. 1628
    Le litige, le juge et l'assureur de protection juridique
    par Gauvin Fanny, Desdevises Yvon
    [s.n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  9. 1629
    De la qualité juridique de transporteur maritime de marchandises : notion et identification
    Thèse ou mémoire
  10. 1630
    Autorité, justices et droit en pays de marches séparantes : l'île de Bouin (XVIe-XVIIIe siècles)
    par Brochard François-Xavier
    [s. n.] 2010
    Thèse ou mémoire
  11. 1631
    L'exploitation commerciale du navire affrété en droit français et comparé
    par Jouidi Driss
    [s.n.] 1994
    Thèse ou mémoire
  12. 1632
    L'intérêt de l'entreprise et le droit du travail français : contribution à l'étude de la notion et de ses fonctions
    Thèse ou mémoire
  13. 1633
    Déchets ménagers : le transfert des responsabilités opérationnelles et financières vers le producteur initial : étude de droit comparé franco-italien, les exemples des villes de Nantes et de Naples
    Accès en ligne
    Thèse ou mémoire En ligne
  14. 1634
    Régulations nationales et européenne de la profession vétérinaire
    Faculté de droit et des sciences politiques 1989?
    Livre
  15. 1635
    La fin programmée de l'agriculture biologique ? : analyse de la remise en cause d'un mode de production durable sous l'angle du droit
    par Moÿ Anne-Charlotte
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  16. 1636
    L'abandon du projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes : quels enseignements ?
    par Van Lang Agathe, Lormeteau Blanche
    Presses universitaires de Rennes DL 2021
    Livre
  17. 1637
    Etat des mains-courantes des commissariats et postes de police de la ville de Nantes
    Livre
  18. 1638
    La loi de sauvegarde des entreprises : quelles procédures ? quelles responsabilités ? : Colloque du vendredi 24 février 2006
    Litec 2007
    Livre
  19. 1639
    Le droit de reproduction des oeuvres de l'esprit dans l'environnement numérique
    Thèse ou mémoire
  20. 1640
    L'analyse économique du droit d'auteur face au défi d'une gestion collective mondiale des droits en ligne
    par Pérez Gómez Ana Maria
    [s. n.] 2012
    Thèse ou mémoire
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