Résultat(s) 1 561 - 1 580 résultats de 1 690 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,13s Affiner les résultats
  1. 1561
    Les aspects juridiques des hyperliens
    Thèse ou mémoire
  2. 1562
    Les autorités de régulation en France : les contours flous d'une catégorie juridique spécifique
    Thèse ou mémoire
  3. 1563
    La politique française de l'électricité à l'épreuve de l'intégration communautaire et du droit de l'environnement
    Thèse ou mémoire
  4. 1564
    La mise en place de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) en Syrie : étude comparative des impôts indirects de la France et de la Syrie
    par Dabti Yahya
    [s. n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  5. 1565
    Encadrement normatif des biotoxines marines : cas de la contamination des coquillages par les toxines produites par les micro-algues
    par Fotso Philippe
    [éditeur inconnu] 2015
    Thèse ou mémoire
  6. 1566
    La dynamique du désordre : incivilités, insécurité, inefficience, criminalité
    Thèse ou mémoire
  7. 1567
    La fonction de juger : étude historique et positive
    Thèse ou mémoire
  8. 1568
    Compétence collective et systèmes d'information : cinq cas de coordination dans les centres de contacts
    Thèse ou mémoire
  9. 1569
    Le droit moral de l'auteur dans la société de l'information : étude de droit français, de droit comparé et de droit communautaire
    Thèse ou mémoire
  10. 1570
    La navigabilité du navire
    Thèse ou mémoire
  11. 1571
    La réparation du préjudice moral en droit thaï, à la lumière de l'expérience française
    par Pinkaew Angkanawadee
    [s. n.] 2010
    Thèse ou mémoire
  12. 1572
    Familles, devoirs et gratuité
    Thèse ou mémoire
  13. 1573
    Contribution à l'étue des aspects juridiques liés à l'utilisation des navires de plaisance
    par Voisard Alain
    [s.n.] 1987
    Thèse ou mémoire
  14. 1574
    Ethnodéveloppement, développement durable et droit en Amazonie
    Thèse ou mémoire
  15. 1575
    Contribution à l'étude juridique du travailleur indépendant
    Thèse ou mémoire
  16. 1576
    Le rôle des enjeux économiques dans l établissement du nouveau droit de la mer à la troisième conférence des Nations Unies en 1982
    par Salam Raman
    [s.n.] 1992
    Thèse ou mémoire
  17. 1577
    Droit social et normalisation comptable
    par Jubé Samuel
    [s.n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  18. 1578
    La propriété publique incorporelle : au carrefour du droit administratif des biens et du droit public économique
    Thèse ou mémoire
  19. 1579
    L'usufruit des droits de propriété intellectuelle
    Thèse ou mémoire
  20. 1580
    Compromis politique dans la délimitation du plateau continental juridique : étude du Canada et de la France
    Thèse ou mémoire
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