Résultat(s) 1 501 - 1 520 résultats de 1 690 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,05s Affiner les résultats
  1. 1501
    La démocratie sanitaire : un concept juridique ambigu ?
    par Bidaud-Petitbon Emmanuelle
    [s.n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  2. 1502
    Le régime juridique des contrats d'affrètement maritime et aérien
    Thèse ou mémoire
  3. 1503
    Approche juridique du travail des femmes dans l'entre-deux-guerres
    par Leray Isabelle
    [s.n.] 1994
    Thèse ou mémoire
  4. 1504
    La division en volumes
    par Le Rudulier Nicolas
    [s. n.] 2010
    Thèse ou mémoire
  5. 1505
    Les régions dans l'Union européenne : le fait régional, vecteur d'intégration communautaire ?
    Thèse ou mémoire
  6. 1506
    Les aspects juridiques de la profession de transitaire : l'exemple de l'Algérie
    par Babes-Bourouga Halima
    [s. n.] 1994
    Thèse ou mémoire
  7. 1507
    Essai sur la notion d'objet du contrat
    Thèse ou mémoire
  8. 1508
    La protection du consommateur immobilier
    Thèse ou mémoire
  9. 1509
    Les régimes juridiques de conservation-protection des monuments historiques : analyse et relecture d'un modèle
    par Gourmelen René-Jean
    [s. n.] 2010
    Thèse ou mémoire
  10. 1510
    Les musées et le droit d'auteur
    Thèse ou mémoire
  11. 1511
    Normativité économique et droit du travail
    par Bargain Gwenola
    [s. n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  12. 1512
    Les contrats relationnels
    Thèse ou mémoire
  13. 1513
    Principe de transparence et information des consommateurs dans la législation alimentaire européeenne
    Thèse ou mémoire
  14. 1514
    Etablissements publics de santé et qualité environnementale
    Thèse ou mémoire
  15. 1515
    La dimension collective des procédures civiles d'exécution
    Thèse ou mémoire
  16. 1516
    La justice constitutionnelle : mythe ou réalité ? : approche franco-iranienne
    Thèse ou mémoire
  17. 1517
    Les aspects juridiques des hyperliens
    Thèse ou mémoire
  18. 1518
    Subordination et responsabilité civile : quelle immunité du salarié ?
    par Robert Erwan, Chaumette Patrick
    [s.n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  19. 1519
    La mission de conciliation du juge : réflexions sur l'office du juge
    Thèse ou mémoire
  20. 1520
    La protection juridique des résultats de la recherche scientifique : la recherche publique à l'épreuve du brevet d'invention en biothechnologie
    Thèse ou mémoire
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