Résultat(s) 381 - 400 résultats de 1 671 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,03s Affiner les résultats
  1. 381
    Prévention et gestion des pertes de conteneurs en mer
    par Pajot Zoé
    [s.n.] 2010
    Thèse ou mémoire
  2. 382
    L' applicabilité du droit de la mer face à la piraterie moderne : une nécessaire mobilisation internationale
    par Morel Audrey
    [s.n.] 2009
    Livre
  3. 383
    L'exploitation numérique des œuvres des journalistes
    par Forner Julie
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  4. 384
    Le fédéralisme allemand - moteur ou frein pour le droit de l'environnement ? : les spécificités de la législation dans l'Etat fedéral : Tome 1
    par Haeussler Hendrick
    [s. n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  5. 385
    Le commissaire du gouvernement, le contradictoire et le droit au procès équitable
    par Robert Christelle
    [s.n.] 1999
    Thèse ou mémoire
  6. 386
    Les carences de l'état en matière de gestion des épizooties
    par Mollé Elise
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  7. 387
    Le respect des droits parentaux du détenu
    par Corinus-Le Puil Laëtitia
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  8. 388
    Le principe de non-discrimination au recrutement au regard des directives communautaires 2000/43/CE et 2000/78/CE
    par Chevalier Anne
    [s. n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  9. 389
    Le droit à la dignité du patient
    par Pochat Hélène
    [s.n.] 1999
    Thèse ou mémoire
  10. 390
    La réduction du temps de travail dans la fonction publique
    par Elessa Jessica
    [s.n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  11. 391
    L'OPA 1990, où le système de responsabilité pour pollution par hydrocarbure aux Etats-Unis
    par Thibaud Pierre
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  12. 392
    Les espaces remarquables du littoral
    par Mesnard André-Hubert
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  13. 393
    Le régime juridique et fiscal de la copropriété de navires
    par Djah Marie-Dominique
    [s.n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  14. 394
    La convention sur le droit de la mer et la transformation physique des territoires terrestres
    par Dejours Alexandra
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  15. 395
    Brevets maritimes : l'application de la réglementation internationale
    par Lefrançois Amandine
    [s. n.] 2006
    Livre
  16. 396
    La contribution des organisations internationales aux politiques éducatives
    par Capron Romain, Fialaire Jacques
    [s. n.] 2010
    Accès en ligne
    Thèse ou mémoire En ligne
  17. 397
    De l'incidence de l'incorporation d'une clause paramout dans une charte-partie au voyage : étude d'une charte-partie "GENCON"
    par Credoz Olivier
    [s.n.] 1994
    Thèse ou mémoire
  18. 398
    Le processus d'élaboration de la loi Chevènement sur l'immigration
    par Fernandez Sébastien
    [s.n.] 1998
    Thèse ou mémoire
  19. 399
    Le commerce dans le secteur sauvegarde
    par Ombredane-Roy Eve
    [s.n.] 1991
    Thèse ou mémoire
  20. 400
    Aspects juridiques de la mobilité internationale des stagiaires en entreprise
    par Loyola Darya
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
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