Showing 1,581 - 1,600 results of 1,690 for search 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', query time: 0.04s Refine Results
  1. 1581
    Interopérabilité et droit du marché
    by David-Warcholak Nathalie
    [s. n.] 2011
    Thesis
  2. 1582
    La législation sur les équipements électriques et électroniques : un scénario d'optimisation de la gestion des déchets en Europe ?
    Thesis
  3. 1583
    Les contrats de mise à disposition d'oeuvre sur les réseaux numériques : étude de droit matériel et analyse de conflit de lois en droit américain et français
    Thesis
  4. 1584
    Les données et informations à caractère personnel : essai sur la notion et ses fonctions
    Thesis
  5. 1585
    Le rôle des enjeux économiques dans l établissement du nouveau droit de la mer à la troisième conférence des Nations Unies en 1982
    by Salam Raman
    [s.n.] 1992
    Thesis
  6. 1586
    Droit social et normalisation comptable
    by Jubé Samuel
    [s.n.] 2008
    Thesis
  7. 1587
    Développement et protection de l'environnement en Afrique centrale
    Thesis
  8. 1588
    La gestion de la rareté de l'eau en droit public : analyse comparée en droit français et italien
    Thesis
  9. 1589
    La reconnaissance de la santé mentale en droit du travail
    Thesis
  10. 1590
    La promotion de droit au logement en droit privé des contrats
    Thesis
  11. 1591
    La contractualisation du droit de la famille
    by Dudit Carine
    [s.n.] 2009
    Thesis
  12. 1592
    Le memorandum d'entente d'Abuja et le renforcement de la sécurité des transports maritimes en Afrique
    by Zinsou Amour Christian
    [s.n.] 2010
    Thesis
  13. 1593
    La responsabilité du transporteur maritime de passagers en droit marocain et en droit français
    by Merbouh Kaoutar
    [s. n.] 2011
    Thesis
  14. 1594
    Les critères de rattachement dans le contrat de travail international : droit français et droit communautaire
    Thesis
  15. 1595
    La piraterie maritime
    by Rossinyol Garsenda
    [éditeur inconnu] 1996
    Thesis
  16. 1596
    Administration territoriale de l État dans le domaine sanitaire et social
    by Marrot Bernard, Hélin Jean-Claude
    [éditeur inconnu] 1993
    Thesis
  17. 1597
    Les instruments juridiques internationaux de lutte contre la criminalité transnationale organisée
    Thesis
  18. 1598
    Ethnodéveloppement, développement durable et droit en Amazonie
    Thesis
  19. 1599
    Contribution à l'étude juridique du travailleur indépendant
    Thesis
  20. 1600
    L'usufruit des droits de propriété intellectuelle
    Thesis
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