Résultat(s) 141 - 160 résultats de 189 pour la requête 'Lucas André', Temps de recherche: 0,02s Affiner les résultats
  1. 141
    Commerce électronique et droit d'auteur
    par Kervadec Ronan
    [s.n.] 2000
    Thèse ou mémoire
  2. 142
    L' exception pédagogique au droit d'auteur et aux droits voisins
    par Chatry Sylvain
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  3. 143
    Le droit voisin de l'artiste-intreprète et le droit du travail
    par Luca Vittorio de
    [s.n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  4. 144
    Droit international privé et droit communautaire
    par Poplawska Grazyna
    [s. n.] 2000
    Thèse ou mémoire
  5. 145
    Le contrat de commande d'oeuvre publicitaire à l'épreuve de la pratique
    par Guesdon Amanda
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  6. 146
    La rémunération de l'artiste interprète
    par Blondeau Julie
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  7. 147
    Droit d'auteur et traduction
    par Dosdat Aline
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  8. 148
    La protection douanière de la propriété intellectuelle
    par Guétin Aurélie
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  9. 149
    La fiscalité du droit d'auteur
    par Karila Florence
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  10. 150
    L'assiette de la rémunération proportionnelle due aux auteurs d'oeuvres audiovisuelles
    par Danet Benjamin
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  11. 151
    L'épuisement international du droit d'auteur
    par Kerjean Benoît
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
  12. 152
    La durée de la protection d'une oeuvre : étude de droit comparé et essai de contribution à l'harmonisation de la durée de protection du droit d'auteur
    par Tchuimbou-Ouahouo Alexis
    [s.n.] 1995
    Thèse ou mémoire
  13. 153
    La contrefaçon des oeuvres musicales
    par Rouillard Magalie
    [s.n.] 1996
    Thèse ou mémoire
  14. 154
    La protection du folklore et des connaissances traditionnelles
    par Bugnot Nadine
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  15. 155
    Le caching : les copies techniques provisoires des oeuvres sur internet
    par Fournel Vianney
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  16. 156
    La protection des oeuvres d'art appliqué
    par Guegan Lauriane
    [s.n.] 2000
    Thèse ou mémoire
  17. 157
    Le traitement national en matière de rémunération pour copie privée
    par Bali Soraya
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  18. 158
    Droit(s) africain(s) de la propriété littéraire et artistique
    par Ngombé Yvon Laurier
    Presses universitaires d'Aix-Marseille 2022
    Livre
  19. 159
    Les oeuvres créées par ordinateur et le droit d'auteur
    par Le Guilloux Florence
    [s.n.] 1990
    Thèse ou mémoire
  20. 160
    L'œuvre créée par un salarié
    par Briffaud Pauline
    [s.n.] 2012
    Thèse ou mémoire
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