Résultat(s) 101 - 120 résultats de 189 pour la requête 'Lucas André', Temps de recherche: 0,03s Affiner les résultats
  1. 101
    L'interprétation des contrats relatifs au droit d'auteur ou aux droits voisins
    par Vasiliki Asteri
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  2. 102
    Droit des applications connectées : applications, réseau, interfaces
    par Lefranc David
    Larcier DL 2017
    Livre
  3. 103
    La copie privée sur les réseaux numériques
    par Véron Delphine
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  4. 104
    Hypertexte et droit d'auteur
    par Bernard Emmanuel
    [s.n.] 1996
    Thèse ou mémoire
  5. 105
    Propriété intellectuelle et droit de propriété en droits anglais, allemand et français
    par Bouchet-Le Mappian Émilie
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  6. 106
    La compétence juridictionnelle internationale en cas d' atteinte au droit d' auteur sur les réseaux numériques
    par Prokhorov Dimitri
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  7. 107
    Mesures de protection technique des oeuvres et droit d'auteur
    par Boucherie Hélène
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  8. 108
    Le droit des artistes-interprètes de l'oeuvre audiovisuelle
    par Vincent Thomas
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  9. 109
    L'exploitation conjointe d'une oeuvre de collaboration
    Thèse ou mémoire
  10. 110
    Les exceptions au droit d'auteur et aux droits voisins à l'épreuve du triple test
    par Coudurès Eva
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  11. 111
    La rémunération proportionnelle de l'auteur
    par Mathoneau Nicolas
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
  12. 112
    L'obligation d'exploitation dans les contrats d'auteur
    par Lefevre Juliette
    [s.n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  13. 113
    La rémunération pour copie privée
    par Honoré Marion
    [s.n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  14. 114
    Les contrats d'exploitation des droits voisins en droit international privé
    par Gailing Mathilde
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  15. 115
    La rémunération pour copie privée dans l'environnement numérique
    par Toubert Aurélie
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  16. 116
    Hyperlien et droit d'auteur
    par Sulmanas Chloé
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
  17. 117
    La propriété intellectuelle dans les accords de distribution
    par Joly Bérénice
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  18. 118
    L'application du principe de l'effet relatif des contrats en propriété littéraire et artistique
    par Duflos Nicolas
    [s.n.] 2000
    Thèse ou mémoire
  19. 119
    LA NOTION D'OEUVRE DANS LA CONVENTION DE BERNE ET EN DROIT COMPARE
    par Gervais Daniel J.
    [s.n.] 1996
    Thèse ou mémoire
  20. 120
    Les lois révolutionnaires de 1791 et 1793 sur le droit d'auteur
    par Sculy-Logotheti Sybille
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
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