Résultat(s) 81 - 100 résultats de 189 pour la requête 'Lucas André', Temps de recherche: 0,13s Affiner les résultats
  1. 81
    Exception au droit exclusif de l'auteur et liberté contractuelle
    par Goulette Denis
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
  2. 82
    Sampling et Droit : l'échantillonage musical face au droit d'auteur
    par Debiesse Gaspard
    [s.n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  3. 83
    Droit d'auteur et droit de la consommation
    par Perroud Anne-Sophie
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  4. 84
    Le contrat d'enregistrement exclusif de l'artiste interprète musicien
    par Agrain Sophie d'
    [s.n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  5. 85
    Commerce électronique et droit d'auteur
    par Kervadec Ronan
    [s.n.] 2000
    Thèse ou mémoire
  6. 86
    Le droit voisin de l'artiste-intreprète et le droit du travail
    par Luca Vittorio de
    [s.n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  7. 87
    Le traitement national de la Convention de Berne
    par Bouchet-Le Mappian Émilie
    [s.n.] 2004
    Mémoire consultable en ligne et en texte intégral
    Livre
  8. 88
    Droit d'auteur et sécurité sociale
    par Le Cam Stéphanie
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  9. 89
    La licence légale en propriété littéraire et artistique
    par Berthelin Anne-Sophie
    [s.n.] 2000
    Thèse ou mémoire
  10. 90
    L'opéra face à la propriété littéraire et artistique
    par Avot Adeline
    [s.n.] 2000
    Thèse ou mémoire
  11. 91
    Droit à l'image des personnes physiques et propriété intelectuelle : étude de droit comparé français et américain
    par Puiggali Jean-Baptiste
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  12. 92
    La parodie
    par Collart Dutilleul Marie
    [s.n.] 2000
    Thèse ou mémoire
  13. 93
    Le concours de droits de propriété intellectuelle : essai d'une théorie générale
    par Chatry Sylvain
    Fondation Varenne DL 2012
    Thèse ou mémoire
  14. 94
    Code civil 2021
    par Leveneur Laurent, France
    LexisNexis DL 2020
    Livre
  15. 95
    L' exploitation des archives de l'INA
    par Paragot Stéphane
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  16. 96
    L'œuvre dérivée
    par Deniau Marine
    [s.n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  17. 97
    La preuve de l'originalité d'une œuvre
    par Flamant Elise
    [s.n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  18. 98
    La saisie des redevances d'auteur
    par Jouve Bernard
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  19. 99
    Les archives audiovisuelles et le droit d'auteur
    par Dupire Julie
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  20. 100
    Le droit d'auteur des journalistes
    par Sauvage Karine
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
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