Résultat(s) 81 - 100 résultats de 189 pour la requête 'Lucas André', Temps de recherche: 0,02s Affiner les résultats
  1. 81
    Droit d'auteur et liberté d'expression
    par Doublet Elise
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  2. 82
    Le logiciel créé par un salarié
    par Mahe Elodie
    [s.n.] 1990
    Thèse ou mémoire
  3. 83
    Droit d'auteur et sécurité sociale
    par Le Cam Stéphanie
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  4. 84
    LA NOTION D'OEUVRE DANS LA CONVENTION DE BERNE ET EN DROIT COMPARE
    par Gervais Daniel J.
    [s.n.] 1996
    Thèse ou mémoire
  5. 85
    L'opéra face à la propriété littéraire et artistique
    par Avot Adeline
    [s.n.] 2000
    Thèse ou mémoire
  6. 86
    Le traitement national de la Convention de Berne
    par Bouchet-Le Mappian Émilie
    [s.n.] 2004
    Mémoire consultable en ligne et en texte intégral
    Livre
  7. 87
    La parodie
    par Collart Dutilleul Marie
    [s.n.] 2000
    Thèse ou mémoire
  8. 88
    La licence légale en propriété littéraire et artistique
    par Berthelin Anne-Sophie
    [s.n.] 2000
    Thèse ou mémoire
  9. 89
    La propriété intellectuelle dans les accords de distribution
    par Joly Bérénice
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  10. 90
    Droit à l'image des personnes physiques et propriété intelectuelle : étude de droit comparé français et américain
    par Puiggali Jean-Baptiste
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  11. 91
    L'assiette de la rémunération proportionnelle due aux auteurs d'oeuvres audiovisuelles
    par Danet Benjamin
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  12. 92
    L' exception pédagogique au droit d'auteur et aux droits voisins
    par Chatry Sylvain
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  13. 93
    La faute du conducteur d'un véhicule terrestre à moteur
    par Moreau Mathilde
    [s. n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  14. 94
    Le droit d'auteur de l'Etat
    par Qian Xiao Hua
    [s.n.]
    Thèse ou mémoire
  15. 95
    La rémunération pour copie privée audiovisuelle : situation de la notion en juin 2001
    par Maugendre Anthony
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
  16. 96
    Les aspects juridiques de la monétique
    par Niang Ousmane
    [s.n.] 1991
    Thèse ou mémoire
  17. 97
    Le droit de location des auteurs et des titulaires de droits voisins
    par Lebois Audrey
    LGDJ DL 2004, cop. 2004
    Thèse ou mémoire
  18. 98
    La notion de copie privée
    par Alcaraz Pierre
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  19. 99
    La durée des droits voisins
    par Pennec Nolwenn
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  20. 100
    Droit(s) africain(s) de la propriété littéraire et artistique
    par Ngombé Yvon Laurier
    Presses universitaires d'Aix-Marseille 2022
    Livre
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