Résultat(s) 61 - 80 résultats de 82 pour la requête 'Hostiou René', Temps de recherche: 0,03s Affiner les résultats
  1. 61
    L'expropriation en droit colombien : étude de la sentence n° C-1074 du 4 décembre 2002 de la cour constitutionnelle
    Thèse ou mémoire
  2. 62
    LA COMPETENCE DE LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE EN DROIT CAMEROUNAIS
    par ABAA OYONO J-CALVIN
    [s.n.] 1994
    Thèse ou mémoire
  3. 63
    La valeur en procès : expropriation et stratégies judiciaires
    par Melot Romain
    Adef éd. 2013
    Livre
  4. 64
    L'enquête publique : bouclage de la RD nž5 à l'Herbaudière
    par Moreau Anne
    [s.n.] 2000
    Thèse ou mémoire
  5. 65
    L'UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME EN DROIT FRANCAIS
    par Thabut Hubert
    [s.n.] 1979
    Thèse ou mémoire
  6. 66
    La réparation du préjudice urbanistique : contribution à l'étude de la responsabilité de la puissance publique en droit français
    par Calonec Gilles
    [s.n.]
    Thèse ou mémoire
  7. 67
    Le procureur thaïlandais dans la matière du contrat administratif
    Thèse ou mémoire
  8. 68
    Critique d'une politique foncière urbaine et péri-urbaine en 1976
    par Pacaud Yves
    [s.n.] 1977
    Thèse ou mémoire
  9. 69
    Droit moral de l'auteur d'une oeuvre d'art et droit de propriété des personnes publiques : contribution à une analyse des contraintes juridiques pesant sur les collectivités publiques dans la gestion de leur patrimoine artistique et
    par Malwé Claire
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  10. 70
    L'acte déclaratif d'utilité publique
    par Terrière Anne-Sophie
    [s.n.] 1994
    Thèse ou mémoire
  11. 71
    Enquête publique d'expropriation : ZAC Océanis II
    par Maurice Rébecca
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
  12. 72
    Expropriation : construction d'un cimetière à La Baule
    Thèse ou mémoire
  13. 73
    L'EXECUTION DES DECISIONS JURIDICTIONNELLES D'ANNULATION DU PERMIS DE CONSTRUIRE EN DROIT FRANCAIS
    par RICHARD JEAN EMMAN
    [s.n.] 1979
    Thèse ou mémoire
  14. 74
    Autoroute A 28, section Alençon-Tours : contribution à l'élaboration d'un programme d'études pour la mise en oeuvre des bilans environnementaux
    par Berthelot Stéphane
    [s.n.] 1999
    Thèse ou mémoire
  15. 75
    Droit administratif et précontentieux, procédure fiscale : le recours à l'interlocuteur départemental ou les ambiguïtés d'un Janus fiscal
    par Coutant-Nevoux Mireille
    [s.n.] 1994
    Thèse ou mémoire
  16. 76
    Le juge judiciaire, gardien de la propriété privée immobilière : étude de droit administratif
    par Gilbert Simon
    Mare & Martin DL 2011, cop. 2011
    Thèse ou mémoire
  17. 77
    L'élaboration d'itinéraires de promenade et de randonnée en Pays Bigouden
    par Paul Sandrine
    [s.n.] 1990
    Thèse ou mémoire
  18. 78
    L'évidence en contentieux administratif
    par Vincent Jean-Yves
    Presses universitaires de Rennes 2013, cop. 2013
    Thèse ou mémoire
  19. 79
    Place et pouvoirs du juge dans l'execution des décisions de justice contre l'administration dans les contentieux administratifs français et espagnol : étude de droit comparé
    par Jaafar Delphine
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
  20. 80
    Stratégie foncière à St-Nazaire : la problématique de la coupure verte et de la zone NA de Guindreff
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
Réutiliser cette recherche: Flux RSS – Envoyer cette recherche par courriel – Enregistrer la recherche

Vous cherchez un article par son titre ?

Consultez notre mode d'emploi sur les accès aux ressources numériques et l'activation de Nantilien.