Résultat(s) 21 - 40 résultats de 62 pour la requête 'France -- Sénat', Temps de recherche: 0,04s Affiner les résultats
  1. 21
    La France dans le conflit économique mondial
    Livre
  2. 22
    Rapport d'information sur les soins palliatifs et l'accompagnement
    Livre
  3. 23
    Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la mission effectuée au Canada du 9 au 18 avril 1996
    Livre
  4. 24
    Une stratégie pour la France : l'Europe
    Livre
  5. 25
    Rapport d'information sur le métier d'enseignant
    Livre
  6. 26
    La crise du système transfusionnel français
    Livre
  7. 27
    Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 13 au 18 spetembre 1999 par une délégation chargée d'étudier l'organisation des systèmes des soins et l'évolution des dépenses de santé en Espagne
    Livre
  8. 28
    Table des débats
    Impr. des Journaux officiels 1960-
    La bibliothèque possède :
    BU Droit - Économie : (1975) ; (1977) - (2000), Cote : PDU 83bis
    Revue
  9. 29
    Réformer la fonction publique territoriale pour réussir l'acte deux de la décentralisation
    par Poncelet Christian
    [Sénat] 2003
    Livre
  10. 30
    Rapport fait en conclusion des travaux de la commission d’enquête parlementaire, créée en vertu de la résolution adoptée par le Sénat le 27 avril 1978, chargée d’examiner les décisions prises et les moyens mis en œuvres par les autorités compétentes françaises, étrangères ou internationales lors de l’échouement récent d’un pétrolier sur les côtes bretonnes : dépôt annoncé au cours de la séance du 23 juin 1978 et enregistré au cours de la séance du 29 juin 1978
    par Colin André
    Sénat 1978
    Livre
  11. 31
    Quelle fonction publique territoriale pour réussir la décentralisation ? : [les actes] : colloque, Paris, Palais du Luxembourg, 13 décembre 2000
    par Poncelet Christian
    Sénat [2000]
    Livre
  12. 32
    Rapport d'information sur la gestion des espaces périurbains
    Sénat 1998
    Livre
  13. 33
    Débats francophones : recueil des conférences et actes 2000-2005
    par Cercle Richelieu Senghor
    Bruylant 2005
    Livre
  14. 34
    1992, les conséquences pour l'économie fançaise du marché intérieur européen : rapport et actes du colloque organisé les 19 et 20 octobre 1988
    Economica 1988
    Livre
  15. 35
    Textes relatifs aux pouvoirs publics : Constitution [du 4 octobre 1958]. Lois organiques. Textes législatifs et réglementaires et extraits du Code électoral
    Journaux officiels 1965
    Livre
  16. 36
    Rapport d'information sur l'ensemble des questions liées à la marée noire provoquée par le naufrage du navire "Erika", et sur les améliorations conernant la réglementation applicable et les mesures propres à prévenir de telles situations : au nom de la mission commune d'information
    Sénat 2000
    Livre
  17. 37
    Rapport d’information fait sur la commission des Affaires économiques et du Plan sur l’avenir de la marine marchande : Annexe au procés-verbal de la séance du 30 juin 1988
    Sénat 1988
    Livre
  18. 38
    Rapport d'information fait au nom de la Mission d'information désignée en application de l'article 21 du règlement, par la Commission des affaires économiques et du plan et chargé d'examiner les conditions de sécurité du transport maritime, d'apprécier les risques de pollution du littoral et de formuler toute proposition de nature à prévenir ces pollutions
    par Le Grand Jean-François
    Sénat 1994
    Livre
  19. 39
    La place de l'autorité judiciaire dans les institutions : actes du colloque organisé par la Cour de cassation, le 25 mai 2016 à l'Assemblée nationale et le 26 mai 2016 au Sénat
    Egalement en ligne : En ligne Via La place de l'autorité judiciaire dans les institutions
    Livre
  20. 40
    La laïcité : des débats, une histoire, un avenir (1789-2005) : actes du colloque, Paris, Palais du Luxembourg, le vendredi 4 février 2005
    Sénat 2005
    Livre
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