Résultat(s) 21 - 37 résultats de 37 pour la requête 'Fenouillet Dominique', Temps de recherche: 0,03s Affiner les résultats
  1. 21
    Les "nouveaux" biens : nouvelles qualifications ou nouveaux régimes ? : actes du XIIe colloque organisé par le Master recherche Droit privé général et Laboratoire de droit civil de l'Université Paris II Panthéon-Assas, 12 avril 2018, Conseil supérieur du notariat
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  2. 22
    La bioéthique en débat : le début de la vie
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  3. 23
    L'argument sociologique en droit : pluriel et singularité
    Dalloz 2015
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  4. 24
    Le fondement de la filiation : de la biologie à l'engendrement, étude sur la cohérence du Titre VII du Livre premier du Code civil
    par Deschamps Victor
    LGDJ, une marque de Lextenso DL 2019
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  5. 25
    Les actes juridiques extrapatrimoniaux : une nouvelle catégorie juridique
    par Lazarus Cécile
    Presses universitaires d'Aix-Marseille 2009
    Thèse ou mémoire
  6. 26
    L'argument sociologique en droit : pluriel et singularité
    Dalloz impr. 2015, cop. 2015
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  7. 27
    Le forçage, du contrat à la théorie générale
    par Blough Rachel
    Presses universitaires d'Aix-Marseille 2011
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  8. 28
    Les sources des obligations
    par Obellianne Stéphane
    Presses universitaires d'Aix-Marseille 2009, cop. 2009
    Thèse ou mémoire
  9. 29
    Pour une conception renouvelée de la prescription
    par Collin Alexis
    Defrénois cop. 2010
    Thèse ou mémoire
  10. 30
    La famille en mutation
    Dalloz 2014, cop. 2014
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  11. 31
    Les sanctions en droit contemporain : Volume 1 : La sanction, entre technique et politique
    Dalloz 2012, cop. 2012
    Livre
  12. 32
    L'acte juridique : une réponse à la crise du contrat
    par Moron-Puech Benjamin
    LGDJ, un savoir-faire de Lextenso DL 2020
    Thèse ou mémoire
  13. 33
    Les concepts contractuels français à l'heure des Principes du droit européen des contrats : [actes du colloque organisé les 30 et 31 janvier 2003
    Dalloz 2003, cop. 2003
    Livre
  14. 34
    La contractualisation de la famille : [actes du colloque, 3-4 février 2000, Université Paris-Sud]
    Economica DL 2001, cop. 2001
    Livre
  15. 35
    Les sanctions en droit contemporain : Volume 2 : La motivation des sanctions prononcées en justice : 27e colloque des Instituts d'études judiciaires, organisé à Amiens le 10 février 2012
    Livre
  16. 36
    Droit et morale : aspects contemporains
    Dalloz 2011
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  17. 37
    Droit et morale : aspects contemporains
    Dalloz 2011
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