Résultat(s) 81 - 100 résultats de 123 pour la requête 'Collart Dutilleul François', Temps de recherche: 0,15s Affiner les résultats
  1. 81
    Contrats entre époux et régimes matrimoniaux
    par Teilliais Georges
    [s.n.] 1994
    Thèse ou mémoire
  2. 82
    L'enchevêtrement des actions de l'acheteur liées à l'état du bien vendu
    Thèse ou mémoire
  3. 83
    La jurisprudence de la cour de cassation en propiété littéraire et artistique : typologie et orientations
    par Carles Romain
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  4. 84
    L'application de l'apparence en droit de la propriété intellectuelle
    par Nauleau Julie
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  5. 85
    L'aliment dans la jurisprudence de la cour de cassation
    par Gicquiaud Emilie
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  6. 86
    Les exceptions au droit d'auteur (art. L122-5 du CPI) et le droit de la preuve
    par Desjars Fanny
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  7. 87
    Le droit au respect de la vie privée à l'épreuve d'internet
    par Morinière Pamela
    [s.n.] 2000
    Thèse ou mémoire
  8. 88
    La nature juridique des droits à paiement unique : réglement CE 1782/2003 du 29 septembre 2003
    par Le Broc-Lebriquir Franck
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  9. 89
    L' opposition entre la propriété littéraire et artistique et la propriété civile et industrielle en raison de l'influence du droit moral sur le régime de l'extinction volontaire de la propriété
    par Collet Guillaume
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  10. 90
    The international harmonization of food safety regulation in the light of the American, European an Chinese law
    par Sun Juanjuan
    [s. n.] 2013
    Thèse ou mémoire
  11. 91
    Le juge judiciaire et la protection des consommateurs
    par Friant-Perrot Marine
    [s.n.] 1999
    Thèse ou mémoire
  12. 92
    L' adaptation de la propiété industrielle au secteur économique de l'agriculture
    par Alonso Jean-Philippe
    [s.n.] 2008
    Livre
  13. 93
    La mise aux normes des immeubles d'habitation à réaliser par le bailleur
    par Payraudeau Rosemary
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  14. 94
    Etude d'un contrat particulier de distribution exclusive
    par Leguin Emmanuelle
    [s.n.] 1993
    Thèse ou mémoire
  15. 95
    Droit de la vente immobilière
    Dalloz impr. 2015, cop. 2015
    Livre
  16. 96
    Código del derecho europeo de la alimentación : textos normativos actualizados al 20 de junio de 2012
    INIDA 2012
    Livre
  17. 97
    L'usufruit des droits de propriété intellectuelle
    par Laronze Bertrand
    Presses universitaires d'Aix-Marseille 2006
    Thèse ou mémoire
  18. 98
    Droits fondamentaux, ordre public et libertés économiques : actes du colloque organisé à l'UFR pluridisciplinaire de Bayonne le 17 février 2012
    Institut Universitaire Varenne 2013
    Livre
  19. 99
    Le renouveau des sanctions contractuelles
    Economica DL 2007
    Livre
  20. 100
    European food law code
    Bruylant DL 2012, cop. 2012
    Livre
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