Résultat(s) 21 - 29 résultats de 29 pour la requête 'Bergé Jean-Sylvestre', Temps de recherche: 0,08s Affiner les résultats
  1. 21
    La construction juridique du consommateur raisonnable en droit de l'Union européenne
    Accès en ligne
    Thèse ou mémoire En ligne
  2. 22
    Le projet de réforme du droit de la responsabilité civile : études à la lumière de la proposition de loi sénatoriale du 29 juillet 2020
    L'accès à cette ressource est géré par la BU.
    Accès en ligne Nantes Université
    Livre En ligne
  3. 23
    La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique : [actes du colloque du 22 novembre 2019, organisé à la maison de l'avocat de Grenoble par le CUERPI et le centre de recherches juridiques (CRJ) de l'Université Grenoble-Alpes]
    Egalement en ligne : En ligne Via La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique
    Livre
  4. 24
    Interactions du droit international et du droit de l'Union européenne : un pluralisme juridique rénové en matière de propriété industrielle
    par Ben Dahmen Khédija
    L'Harmattan DL 2013, cop. 2013
    Thèse ou mémoire
  5. 25
    La lutte contre le contournement des droits nationaux en droit communautaire : contribution à l'étude de l'abus de droit communautaire
    par Noblet Alexandre
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  6. 26
    Introduction générale : Tome 1 : Droit objectif et droits subjectifs, sources du droit
    par Ghestin Jacques, Barbier Hugo
    LGDJ, une marque de Lextenso Editions DL 2018
    Livre
  7. 27
    Le projet de réforme du droit de la responsabilité civile : études à la lumière de la proposition de loi sénatoriale du 29 juillet 2020
    Egalement en ligne : En ligne Via Le projet de réforme du droit de la responsabilité civile
    Livre
  8. 28
    La pratique du droit de l'Union européenne par le juge judiciaire : réflexions autour de cas
    par Adalid Sébastien, Clément Marc, Corso Cécile
    Dalloz 2016, cop. 2016
    L'accès à cette ressource est géré par la BU.
    Accès en ligne Nantes Université
    Livre En ligne
  9. 29
    La pratique du droit de l'Union européenne par le juge judiciaire : réflexions autour de cas
    par Adalid Sébastien, Clément Marc, Corso Cécile
    Dalloz 2016, cop. 2016
    Egalement en ligne : En ligne Via La pratique du droit de l'Union européenne par le juge judiciaire
    Livre
Réutiliser cette recherche: Flux RSS – Envoyer cette recherche par courriel – Enregistrer la recherche

Vous cherchez un article par son titre ?

Consultez notre mode d'emploi sur les accès aux ressources numériques et l'activation de Nantilien.