Résultat(s) 1 - 13 résultats de 13 pour la requête 'Foucher Karine', Temps de recherche: 0,05s Affiner les résultats
  1. 1
    L'apport de la question prioritaire de constitutionnalité à la protection des droits et libertés : un bilan
    par Foucher Karine
    Dalloz DL 2020
    Egalement en ligne : En ligne Via L'apport de la question prioritaire de constitutionnalité à la protection des droits et libertés
    Livre
  2. 2
    Principe de précaution et risque sanitaire : recherche sur l 'encadrement juridique de l'incertitude scientifique
    par Foucher Karine
    L'Harmattan DL 2002
    Thèse ou mémoire
  3. 3
    Droit et incertitude scientifique : Les insuffisances de la gestion du risque biotechnologique
    par Foucher Karine
    [s. n.] 1995
    Thèse ou mémoire
  4. 4
    La décentralisation de l'environnement : territoires et gouvernance : actes du colloque de Nantes, 9 et 10 [décembre] 2004
    par Foucher Karine, Romi Raphaël
    Presses universitaires d'Aix-Marseille DL 2006
    Livre
  5. 5
    Principe de précaution et risque sanitaire : recherche sur l'encadrement juridique de l'incertitude scientifique
    Thèse ou mémoire
  6. 6
    QPC : la question prioritaire de constitutionnalité : pratique et contentieux
    Livre
  7. 7
    La légitimité de l'infraction
    Thèse ou mémoire
  8. 8
    L'apport de la question prioritaire de constitutionnalité à la protection des droits et libertés : un bilan
    L'accès à cette ressource est géré par la BU.
    Accès en ligne Nantes Université
    Livre En ligne
  9. 9
    Les réponses du droit aux crises sanitaires : actes du colloque des 8 et 9 octobre 2015, Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes
    L'Harmattan C 2016
    Livre
  10. 10
    Code constitutionnel 2021
    Livre
  11. 11
    QPC : la question prioritaire de constitutionnalité : principes généraux, pratique et droit du contentieux
    LexisNexis impr. 2013, cop. 2013
    Livre
  12. 12
    Code constitutionnel 2019
    par France
    LexisNexis DL 2018
    Livre
  13. 13
    Code constitutionnel 2017
    par France
    LexisNexis DL 2016, cop. 2016
    Livre
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