ADR en vigueur le 1er janvier 2015 : Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route

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Bibliographic Details
Corporate Author :	Nations Unies. Commission économique pour l'Europe. Comité des transports intérieurs (Author)
Format :	Book
Language :	French
Publisher :	Nations Unies, 2014, cop. 2014
Subjects :	Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route > 1957. Transports routiers > Droit > Europe. Substances dangereuses > Transport > Droit > Europe.
Related Items :	Constituent unit: Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR) Other relationship: Arrêté TMD : Arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres : modifié, en dernier lieu, par arrêté du 02 décembre 2014 / [Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire ; Ministère de l’économie, de l’industrie et de l’emploi] Pour la réglementation française relative aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres, voir aussi le document : "Arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres modifié" (dit "arrêté TMD")

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