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Santé et sécurité au travail
La santé au travail est un sujet sensible, qui concerne tous les salariés et toutes les entreprises, petites ou grandes. Ce guide aborde toute la thématique de la santé et la sécurité au travail au regard des rôles de tous les acteurs liés à cette thématique, à savoir l'employeur, le médecin du...
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| Auteurs principaux : | , , , , , , |
|---|---|
| Autres auteurs : | |
| Format : | Livre |
| Langue : | français |
| Titre complet : | Santé et sécurité au travail / réalisé sous la direction d'Yves de La Villeguérin; Florence Vasseur,..., Michel Blatman,..., Christophe Mariano,... [et al.]; préface de Sophie Fantoni-Quinton,... |
| Publié : |
Paris :
Groupe Revue Fiduciaire
, DL 2024 |
| Description matérielle : | 1 volume (811 pages) |
| Collection : | Collection Pratiques d'experts |
| Sujets : |
- Préface
- Sigles
- Sites internet utiles
- SANTÉ AU TRAVAIL ET MAINTIEN EN EMPLOI : PREMIÈRE APPROCHE
- 1 Définitions utiles
- 2 L'hygiène et la sécurité au travail dans leur histoire
- 3 Loi du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail : un changement de paradigme ?
- 4 Acteurs de la santé au travail
- DEVOIRS ET OBLIGATIONS DE L'EMPLOYEUR
- OBLIGATION DE SÉCURITÉ
- 5 Obligations santé et sécurité de l'employeur : questions préalables
- 6 Entreprises et travailleurs concernés
- 7 Obligation légale de sécurité
- 8 Protection de la santé mentale
- ÉVALUATION ET PRÉVENTION DES RISQUES PROFESIONNELS
- 9 Rôle de l'employeur
- 10 Autres acteurs de l'évaluation des risques professionnels
- 11 Document unique d'évaluation des risques professionnels
- 12 Prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques
- INFORMATION ET FORMATION DES TRAVAILLEURS
- 13 Informations et formations à la sécurité des salariés
- AMÉNAGEMENT DES LIEUX DE TRAVAIL ET EPI
- 14 Mesures générales de sécurité
- 15 Interdiction de fumer et de vapoter
- 16 Équipements de travail et de protection
- 17 Télétravail et santé au travail
- NÉGOCIATIONS D'UN ACCORD QVCT
- 18 Négociation d'un accord QVCT
- GESTION DES ALERTES
- 19 Rôle de l'employeur face à une alerte santé au travail
- LEVIERS FINANCIERS DE LA PRÉVENTION
- 20 Outils de prévention
- RÔLES DE TRAVAILLEURS DU CSE ET DE LA CSSCT
- RÔLE DES TRAVAILLEURS
- 21 Rôle des travailleurs du CSE et de la CSSCT : questions préalables
- 22 Obligation de sécurité des salariés
- 23 Droit d'alerte et droit de retrait des salariés
- MISSIONS SANTÉ ET SÉCURITÉ DU CSE
- 24 CSE d'une entreprise de moins de 50 salariés
- 25 CSE d'une entreprise de 50 salariés et plus
- 26 Commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT)
- Moyens du CSE
- 27 Représentants de proximité
- 28 Droits d'alerte du CSE
- 29 Recours à des experts
- 30 Formation SSCT
- RAPPORTS DE L'ENTREPRISE AVEC LE SERVICE DE PRÉVENTION ET SANTÉ AU TRAVAIL
- 31 Questions préalables
- 32 Service de prévention et de santé au travail
- 33 Médecin du travail
- 34 Équipe pluridisciplinaire de professionnels en santé au travail
- 35 Prévention de la désinsertion professionnelle
- 36 Fiche d'entreprise et rapport annuel du SPST
- 37 Dossier médical en santé au travail
- 38 Tarification de l'offre de serivces des SPSTI
- SUIVI MÉDICAL DES TRAVAILLEURS
- 39 Suivi médical des travailleurs : questions préalables
- 40 Visite d'information et de prévention
- 41 Examens périodiques
- 42 Examens de préreprise, de reprise et RDV de liaison
- 43 Visites de mi-carrière, post-professionnelle et post-exposition
- 44 Suivi médical renforcé
- AVIS MÉDICAL D'INAPTITUDE
- 45 Questions préalables
- 46 Constat de l'inaptitude médicale du salarié
- 47 Réintégration, reclassement, maintien et retour en emploi
- 48 Rupture du contrat de travail du salarié inapte
- 49 Contestation de l'avis d'inaptitude
- MALADIE ET ACCIDENT PROFESSIONNELS OU NON
- 50 Définitions et questions préalables
- 51 Incidences d'un arrêt pour maladie ou accident non professionnels
- 52 Incidence d'un arrêt pour maladie ou accident professionnels
- 53 Maintien de salaire
- 54 Situations particulières (invalidité, temps partiel, thérapeutique, handicap)
- CONTRÔLES PAR L'ADMINISTRATION DU TRAVAIL
- 55 Contrôle par l'administration du travail : questions préalables
- 56 Présentation du système d'inspection du travail
- 57 Agents de contrôle de l'inspection du travail
- 58 Documents à fournir ou a tenir à disposition des agents de contrôle
- 59 Visite de l'agent de contrôle
- 60 Suites du contrôle
- 61 Mesures d'urgence et référé judiciare
- 62 Sanctions pénales et administratives