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La pluralité de victimes en droit pénal
Accidents sanitaires ou routiers, tueries de masse ou crimes contre l humanité : de nombreux exemples ceux-ci parmi d autres attestent de ce que la pluralité de victimes est une hypothèse fréquente en pratique. Ce premier constat tranche alors immédiatement avec un second qui tient à ce que le droit...
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| Format : | Thèse ou mémoire |
| Langue : | français |
| Titre complet : | La pluralité de victimes en droit pénal / Valentin Weber,...; préface de Valérie Malabat,... |
| Publié : |
Paris La Défense :
LGDJ un savoir-faire de Lextenso
, DL 2024 |
| Description matérielle : | 1 vol. (575 p.) |
| Collection : | Bibliothèque de sciences criminelles ; 74 |
| Note de thèse : | Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit privé et sciences criminelles : Bordeaux : 2021 |
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La pluralité de victimes en droit pénal |
| Résumé : | Accidents sanitaires ou routiers, tueries de masse ou crimes contre l humanité : de nombreux exemples ceux-ci parmi d autres attestent de ce que la pluralité de victimes est une hypothèse fréquente en pratique. Ce premier constat tranche alors immédiatement avec un second qui tient à ce que le droit pénal, pensé à partir du cas simple où l infraction ne fait le cas échéant qu une victime, appréhende rarement spécifiquement l hypothèse où il y en a plusieurs. La pluralité de victimes pose pourtant des difficultés importantes, aussi bien théoriques que pratiques et qui tiennent essentiellement à trois questions : faut-il dénombrer une ou plusieurs infractions ? Comment déterminer, en conséquence, les peines sanctionnant le fait commis sur plusieurs victimes ? Faut-il et si oui, comment adapter le procès pénal accueillant en son sein l action d une multitude de victimes ? À ces questions, le droit positif apporte des réponses qui peuvent, globalement, être considérées comme insatisfaisantes, ce qui invite alors à en suggérer de nouvelles. De la théorie du concours idéal à l action de groupe, c est donc souvent un voyage dans le droit prospectif que l auteur propose à son lecteur, non sans quelques passages en terres exotiques, l étude d une trentaine de législations pénales étrangères parsemant, en effet, le présent ouvrage. |
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| Bibliographie : | Bibliogr. p. [501]-552. Notes bibliogr. Index |
| ISBN : | 978-2-275-14294-4 |