Nantilus
Droit fiscal
Ce Mémento contient une présentation générale de la fiscalité française. Après un examen théorique des techniques de l'impôt, y sont étudiéesles grandes composantes du système fiscal français : impôt sur le revenu, impôt sur les sociétés, taxe sur la valeur ajoutée, droits d'enregistrement...
Enregistré dans:
| Auteur principal : | |
|---|---|
| Format : | Livre |
| Langue : | français |
| Titre complet : | Droit fiscal / Xavier Cabannes,... |
| Édition : | 17e édition |
| Publié : |
Paris :
Dalloz
, 2023 Paris : BNLefebvre Dalloz |
| Collection : | Mémentos (Éd. Dalloz. En ligne) |
| Accès en ligne : |
Accès Nantes Université
Accès direct soit depuis les campus via le réseau ou le wifi eduroam soit à distance avec un compte @etu.univ-nantes.fr ou @univ-nantes.fr |
| Note sur l'URL : | "Pour accéder au texte intégral cliquer sur ""se connecter"" en haut à droite " "Pour accéder au texte intégral cliquer sur ""se connecter"" en haut à droite " |
| Sujets : | |
| Documents associés : | Autre format:
Droit fiscal Fait partie de l'ensemble: Bibliothèque Numérique Dalloz |
| Résumé : | Ce Mémento contient une présentation générale de la fiscalité française. Après un examen théorique des techniques de l'impôt, y sont étudiéesles grandes composantes du système fiscal français : impôt sur le revenu, impôt sur les sociétés, taxe sur la valeur ajoutée, droits d'enregistrement, impôt sur la fortune, impôt locaux et contribution sociale généralisée. Une partie non négligeable de l'ouvrage offre également au lecteur la possibilité de se familiariser avec les composantes de la légalité fiscale : contrôles, redressements, procédures, contentieux, sanctions. Pour faciliter l'approche d'une matière complexe, il présente et fait comprendre les principales règles et mécanismes essentiels, sans entrer dans le détail des multiples arcanes de la réglementation. Chaque développement peut être aisément replacé dans le triple contexte du droit positif, de l'évolution de la législation et de la théorie générale de l'impôt. Ce Mémento s adresse principalement aux étudiants delicence en droit (L3) ou en sciences économiques ainsi qu aux étudiants des IEP et aux candidats à des concours de la fonction publique ou à l examen d entrée au CRFPA. L approche privilégiée par cet ouvrage le rend aussi très utile à toutes les personnes désirant découvrir le système fiscal français |
|---|---|
| Configuration requise : | Nécessite un logiciel capable de lire un fichier au(x) format(s) Widelook ou Widelook Flash |
| Public : | Licence, Master |
| Bibliographie : | Références bibliogr. Index |
| ISBN : | 978-2-247-23246-8 |