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La subrogation réelle en droit patrimonial de la famille
Le droit français connaît deux types de subrogations : la subrogation personnelle et la subrogation réelle. Bien quelle ait été lobjet dimportants travaux, la subrogation réelle reste bien moins connue que la subrogation personnelle. Le droit patrimonial de la famille constitue son domaine de prédil...
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| Format : | Thèse ou mémoire |
| Langue : | français |
| Titre complet : | La subrogation réelle en droit patrimonial de la famille / Golnaz Karimzadeh Meibodi; préface de Alice Tisserand-Martin |
| Publié : |
Paris :
L'Harmattan
, C 2023 |
| Description matérielle : | 1 vol. (297 p.) |
| Collection : | Logiques juridiques (Paris) |
| Note de thèse : | Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit privé : Strasbourg : 2021 |
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La subrogation réelle en droit patrimonial de la famille |
| Résumé : | Le droit français connaît deux types de subrogations : la subrogation personnelle et la subrogation réelle. Bien quelle ait été lobjet dimportants travaux, la subrogation réelle reste bien moins connue que la subrogation personnelle. Le droit patrimonial de la famille constitue son domaine de prédilection. Elle est en effet prévue par de nombreux textes spéciaux du code civil dans diverses institutions du droit patrimonial de la famille, et admise par la jurisprudence extensive de la Cour de cassation. Elle na cependant pas fait lobjet dune théorie générale en raison de lextrême diversité de ses applications ainsi que des limites imposées sous sa conception classique issue du droit romain. Or, la théorie de valeur daffectation, apparue à la fin du XIXe siècle, a élargi son champ dapplication et la ainsi libérée du cadre étroit fixé par le code civil. Cette théorie lui a reconnu une véritable réalité juridique apte à être appréhendée sous un concept uniforme et soumise à un régime juridique cohérent. |
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| Bibliographie : | Bibliogr. p. 257-288. Notes bibliogr. Index |
| ISBN : | 978-2-14-034386-5 |