Nantilus
Code civil 2024 : annoté
Les + de l édition 2024 du Code civil : Édition 2024 enrichie de plusieurs centaines de nouveaux arrêts ; Plus de 30 000 décisions citées ; Une jurisprudence profondément remaniée, notamment pour intégrer les réformes de l adoption ; Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en contin...
Enregistré dans:
| Auteurs principaux : | , , , , , , , |
|---|---|
| Format : | Livre |
| Langue : | français |
| Titre complet : | Code civil 2024 : annoté / [France]; avec le concours de Xavier Henry,... Alice Tisserand-Martin,... Guy Venandet,... [et al.]; Pascale Guiomard,... |
| Édition : | 123e édition |
| Publié : |
Paris :
Dalloz
, 2023 Paris : BNLefebvre Dalloz |
| Collection : | Codes Dalloz universitaires et professionnels |
| Accès en ligne : |
Accès Nantes Université
Accès direct soit depuis les campus via le réseau ou le wifi eduroam soit à distance avec un compte @etu.univ-nantes.fr ou @univ-nantes.fr |
| Note sur l'URL : | "Pour accéder au texte intégral cliquer sur ""se connecter"" en haut à droite " |
| Sujets : | |
| Documents associés : | Autre format:
Code civil 2024 Fait partie de l'ensemble: Bibliothèque Numérique Dalloz |
| Résumé : | Les + de l édition 2024 du Code civil : Édition 2024 enrichie de plusieurs centaines de nouveaux arrêts ; Plus de 30 000 décisions citées ; Une jurisprudence profondément remaniée, notamment pour intégrer les réformes de l adoption ; Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le code est complété d annotations de jurisprudence indispensables à l application des textes, constamment enrichies. Et toujours, une table des renvois pour la réforme du droit des obligations et une table de concordance pour la réforme du droit des sûretés. Le Code civil 2024 est à jour : Du décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage portant sur un véhicule terrestre à moteur ou une remorque immatriculés ; Du décret du 23 janvier 2023 pris pour l application de règlements européens en matière familiale, d obtention des preuves et de signification ou notification des actes et portant diverses dispositions relatives au divorce, aux sûretés et à la légalisation et l apostille ; Des décrets des 17 juin 2022 et 3 février 2023 relatifs à la nationalité ; De l ordonnance du 5 octobre 2022 réformant l adoption. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l examen du CRFPA. |
|---|---|
| Notes : | Autres contributeurs : Pascal Ancel, Estelle Naudin et Nicolas Damas (commentateurs) |
| Historique des publications : | Version électronique de la 123e édition, Paris : Dalloz, 2023 |
| Configuration requise : | Nécessite un logiciel capable de lire un fichier au(x) format(s) Widelook ou Widelook Flash |
| Bibliographie : | Chronol. Bibliogr. dispersée |
| ISBN : | 978-2-247-22803-4 |