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DCG 4 : droit fiscal 2023-2024
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| Auteurs principaux : | , , , |
|---|---|
| Format : | Manuel |
| Langue : | français |
| Titre complet : | DCG 4 : droit fiscal : 2023-2024 / Isabelle Boucard,... Karim Guenfoud,... Wilhem Lordinot,... [et al.] |
| Édition : | [3e édition] |
| Publié : |
Paris :
Vuibert
, DL 2023 |
| Description matérielle : | 1 volume (XXII-489 p.) |
| Sujets : |
- P.V
- Mode d'emploi
- P.VI
- Programme
- P.X
- L'épreuve de droit fiscal
- P.XII
- Maîtrisez la méthodologie
- P.1
- 1 Introduction au droit fiscal
- P.18
- PARTIE 1 TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE
- P.20
- 2 Principes et champ d application de la TVA
- P.38
- 3 Territorialité de la TVA
- P.55
- 4 TVA exigible
- P.73
- 5 TVA déductible
- P.90
- 6 Déclaration et paiement de la TVA
- P.108
- Sujet type d'examen 1
- P.112
- PARTIE 2 BÉNÉFICES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX
- P.114
- 7 Principes et champ d application des BIC
- P.130
- 8 Produits imposables (BIC)
- P.145
- 9 Déductibilité des charges décaissées
- P.160
- 10 Déductibilité des charges calculées
- P.176
- 11 Régime des plus-values ou moins-values (BIC)
- P.192
- 12 Détermination du résultat imposable (BIC)
- P.207
- Sujet type d'examen 2
- P.210
- PARTIE 3 IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS
- P.212
- 13 Principes et champ d application de l IS
- P.228
- 14 Produits imposables à l IS
- P.243
- 15 Déductibilité des charges pour l IS
- P.257
- 16 Régime des plus-values ou moins-values (IS)
- P.273
- 17 Liquidation et paiement de l IS
- P.289
- Sujet type d'examen 3
- P.292
- PARTIE 4 IMPÔT SUR LE REVENU DES PARTICULIERS
- P.294
- 18 Principes généraux de l impôt sur le revenu
- P.311
- 19 Revenus d activité (TS, BNC et BA)
- P.332
- 20 Revenus du patrimoine (RCM, RF)
- P.348
- 21 Plus-values des particuliers
- P.366
- 22 Liquidation et paiement de l IR
- P.388
- Sujet type d'examen 4
- P.394
- PARTIE 5 IMPOSITION DU CAPITAL, TAXES ASSISES SUR LES SALAIRES ET CONTRÔLE FISCAL
- P.396
- 23 Impôt sur la fortune immobilière et droits d enregistrement
- P.414
- 24 Impôts locaux
- P.430
- 25 Taxes assises sur les salaires
- P.446
- 26 Contrôle fiscal
- P.464
- Sujet type d'examen 5
- P.468
- Sujet type d'examen 6
- P.475
- Index
- P.480
- Table des matières