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Le droit du numérique : une approche par les risques
Présentation de l'éditeur : "D apparition récente, le droit du numérique puise pourtant ses racines dans une tradition juridique ancienne, relayée notamment par le droit de l UE. Il s agit d un droit fondé sur une approche par les risques. Il partage ainsi ses principaux outils juridiques...
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| Auteur principal : | |
|---|---|
| Format : | Livre |
| Langue : | français |
| Titre complet : | Le droit du numérique : une approche par les risques / Arnaud Latil,... |
| Publié : |
Paris :
Dalloz
, 2023 Paris : Lefebvre-Dalloz |
| Collection : | Hors-collection Dalloz |
| Accès en ligne : |
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| Sujets : | |
| Documents associés : | Autre format:
Le droit du numérique |
| Résumé : | Présentation de l'éditeur : "D apparition récente, le droit du numérique puise pourtant ses racines dans une tradition juridique ancienne, relayée notamment par le droit de l UE. Il s agit d un droit fondé sur une approche par les risques. Il partage ainsi ses principaux outils juridiques avec le droit des marchés financiers, le droit alimentaire et le droit de l environnement : Un droit libéral, à l origine des grandes libertés du numérique (liberté de circulation des données, la neutralité du net, etc.) ; Un droit de la prévention des risques, à l origine d une approche graduée suivant la nature des dangers (risques pour les droits fondamentaux, la santé ou la sécurité) et suivant la nature des acteurs en cause (très grandes plateformes, contrôleurs d accès, etc.). L analyse proposée dans cet ouvrage éclaire d abord la compréhension des très nombreux projets de textes européens en matière de numérique (IA Act, DSA, DMA, Data gouvernance Act, Data Act, etc.). L ouvrage opère ensuite une mise en perspective du droit du numérique avec d autres branches du droit qui se trouvent au centre de l actualité juridique contemporaine, comme le droit financier, le droit de l environnement ou le droit alimentaire. L analyse proposée constitue enfin une source de réflexion pionnière sur la résilience, qui représente une fonction législative moderne encore méconnue des juristes et peu étudiée par la doctrine" |
|---|---|
| Notes : | La pagination de l'édition imprimée correspondante est de : X-[I]-257 p. |
| Historique des publications : | Version électronique de la 1e édition, Paris : Dalloz, 2023 |
| Bibliographie : | Bibliographie p. [243]-257 |
| ISBN : | 978-2-247-22605-4 |