Code rural et de la pêche maritime : annoté & commenté
Présentation de l'éditeur : "Les + de l'édition 2023 : À jour des règlements de la nouvelle PAC 2023-2027 ; Inclus : le Code forestier ; Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code rural et de la pêche maritime Dalloz comprend le Code rural proprement...
Enregistré dans:
Auteurs principaux : | , |
---|---|
Format : | Livre |
Langue : | français |
Titre complet : | Code rural et de la pêche maritime[Suivi de] Code forestier : annoté & commenté / [France]; commentaires et annotations jurisprudentielles et bibliographiques rédigés par Isabelle Couturier,...; coordination éditoriale par Édith Dejean,... |
Édition : | 43e édition |
Publié : |
Paris :
Dalloz
, 2023 Paris : Lefebvre-Dalloz |
Collection : | Codes Dalloz professionnels |
Accès en ligne : |
Accès Nantes Université
Accès direct soit depuis les campus via le réseau ou le wifi eduroam soit à distance avec un compte @etu.univ-nantes.fr ou @univ-nantes.fr |
Note sur l'URL : | "Pour accéder au texte intégral cliquer sur ""se connecter"" en haut à droite " |
Contient : | Code rural et de la pêche maritime Code forestier |
Sujets : | |
Documents associés : | Autre format:
Code rural et de la pêche maritime |
Résumé : | Présentation de l'éditeur : "Les + de l'édition 2023 : À jour des règlements de la nouvelle PAC 2023-2027 ; Inclus : le Code forestier ; Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code rural et de la pêche maritime Dalloz comprend le Code rural proprement dit, ainsi que le Code forestier et un Appendice de textes complémentaires indispensables à la compréhension de la codification. La 43e édition est à jour de : L ordonnance du 29 juillet 2022 relative au développement des outils de gestion des risques climatiques en agriculture ; Du décret et de l arrêté du 5 août 2022 sur le soutien en faveur des exploitations agricoles en difficulté ; Du décret du 21 octobre 2022 relatif aux interventions dans les secteurs des fruits et légumes, des produits de l'apiculture, du vin, de l'huile d'olive et des olives de table ; Du décret du 24 octobre 2022 sur la protection des animaux de compagnie ; etc" |
---|---|
Titre de couverture : | Code rural et de la pêche maritime 2023 Code forestier 2023 |
Bibliographie : | Bibliographies au sein des chapitres. Table chronologique. Index |
ISBN : | 978-2-247-22561-3 |