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Proportionnalité, droits fondamentaux et juges
Cet ouvrage étudie les potentialités de la technique/du principe de proportionnalité telle qu'appliquées par les juges en lien avec les droits fondamentaux. Il essaie de répondre à certaines interrogations liées à l'application et à la mise en uvre de cette notion. Les juges, s'inscri...
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| Format : | Livre |
| Langue : | français anglais |
| Titre complet : | Proportionnalité, droits fondamentaux et juges = = Proportionality, fundamental rights and judges / sous la direction de Rahma Bentirou Mathlouthi; avant-propos d'Emmanuel Decaux; propos conclusifs de Michel Troper |
| Publié : |
Paris :
L'Harmattan
, C 2023 |
| Description matérielle : | 1 vol. (328 p.) |
| Collection : | Le Droit aujourd'hui |
| Sujets : |
| Résumé : | Cet ouvrage étudie les potentialités de la technique/du principe de proportionnalité telle qu'appliquées par les juges en lien avec les droits fondamentaux. Il essaie de répondre à certaines interrogations liées à l'application et à la mise en uvre de cette notion. Les juges, s'inscrivent-ils dans la poursuite d'un activisme judiciaire à travers l'application mitigée de la proportionnalité dans le cadre du contrôle juridictionnel et la mise en balance des intérêts ? Est-ce que la proportionnalité implique la nécessité d'établir une hiérarchie entre les droits protégés ? Le recours à la mise en balance des intérêts par les juges est-il toujours neutre ? Quid de la cohérence jurisprudentielle dans le raisonnement des juges en appliquant ce principe en matière des droits fondamentaux ? |
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| Variantes de titre : | Proportionality, fundamental rights and judges |
| Notes : | Contributions en français et en anglais Ouvrage issu des actes d'un colloque international organisé à la Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel les 20 et 21 novembre 2019 |
| Bibliographie : | Notes bibliogr. |
| ISBN : | 978-2-14-030255-8 |