Nantilus
Quasi-contrat et enrichissement injustifié
À l ombre du contrat et de la responsabilité civile, l enrichissement injustifié peine encore à trouver sa place. L étendue et la signification de l enrichissement injustifié demeurent mystérieuses et ses liens avec la catégorie de quasi-contrat, dont il serait le fondement, intriguent. Comparé à d...
Enregistré dans:
| Auteur principal : | |
|---|---|
| Autres auteurs : | |
| Format : | Thèse ou mémoire |
| Langue : | français |
| Titre complet : | Quasi-contrat et enrichissement injustifié / Mélodie Combot,...; préface de Jean-Sébastien Borghetti,... |
| Publié : |
Paris La Défense :
LGDJ un savoir-faire de Lextenso
, DL 2023 |
| Description matérielle : | 1 vol. (506 p.) |
| Collection : | Bibliothèque de droit privé ; 625 |
| Note de thèse : | Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit privé : Paris 2 : 2020 |
| Sujets : | |
| Documents associés : | Autre format:
Quasi-contrat et enrichissement injustifié |
| Résumé : | À l ombre du contrat et de la responsabilité civile, l enrichissement injustifié peine encore à trouver sa place. L étendue et la signification de l enrichissement injustifié demeurent mystérieuses et ses liens avec la catégorie de quasi-contrat, dont il serait le fondement, intriguent. Comparé à d autres systèmes, comme le droit anglais et le droit allemand, le droit français de l enrichissement injustifié présente une réelle singularité. En dépit de son appellation, l enrichissement injustifié en droit français a moins pour effet de restituer un enrichissement que de compenser une perte subie par le demandeur. Cette particularité française s explique en grande partie par les origines de cette source et ses liens avec les quasi-contrats. Étant donné que la gestion d affaires a été le véritable modèle de l action d enrichissement injustifié, la notion d enrichissement injustifié a été appréhendée de manière suffisamment large pour inclure tous les quasi-contrats originels (répétition de l indu et gestion d affaires). L objectif de cette thèse est de démontrer que la catégorie de quasi-contrat, et plus particulièrement l affirmation selon laquelle tout quasi-contrat serait fondé sur l enrichissement injustifié, a empêché le développement d une véritable source d obligation centrée sur l enrichissement injustifié. Il est néanmoins possible de construire une source cohérente qui se concentre réellement sur la restitution d un enrichissement |
|---|---|
| Bibliographie : | Bibliogr. p. [471]-486. Notes bibliogr. Index |
| ISBN : | 978-2-275-10858-2 |